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Lundi 21 juillet 2025
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2025 -
Lundi 21 juin 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 7 juin 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 6 juin 2022
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2022 -
Lundi 19 juin 2023
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Lundi 3 juillet 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 -
Lundi 5 juin 2023
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Lundi 19 juin 2023
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Lundi 3 juillet 2023
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Lundi 5 juillet 2021
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Lundi 5 juin 2023
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Lundi 4 juillet 2022
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Lundi 25 juillet 2022
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 -
Jeudi 28 juillet 2022
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 -
Lundi 6 juin 2022
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Lundi 4 juillet 2022
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Lundi 6 juin 2022
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Lundi 4 juillet 2022
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Lundi 7 juin 2021
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2021 -
Avis de promulgation du règlement 1366 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...né que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 4 mai 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1366 N.S. autorisant des travaux de réfection, de mise à niveau et de mise aux norm...
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Assemblée publique de consultation sur le PPCMOI 2026-003
Documents - Avis publics - Urbanisme...AUX PERSONNES INTÉRESSÉES PAR LE PROJET CI -DESSUS MENTIONNÉ, AVIS PUBLIC est donné par le soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire du 6 juillet 2026 , le conseil municipal a adopté la résolution...
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Avis de promulgation des règlements 1202-6 N.S., 1352-1 N.S. et du PPCMOI 2026-001
Documents - Avis publics - Urbanisme...st (lot 3 004 831 ). Le s certificat s de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A -19.1) ont été délivré s à la Ville de Sainte -Thé...
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Règlement de construction 1202 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Construction...NAIRE DÉSIGNÉ ............................................................ 6 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE..................................................... 6 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS APPLICABLES À UNE CONSTRUCTION .........
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...verticaux sont ouverts sur au moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto isolé Bâtiment accessoire déta...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements................................. 17 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT REQUIS EN ZONE AGRICOLE PERMANENTE .................................. 17 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS POUR UNE...