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...(SEAO) , au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1 -866 -669 -7326 , sous le numéro de référence 20163556 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interpré...

...– volet Projets particuliers d’amélioration 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Entente – Association de judo de Blainville – autorisation de signatures 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNIC...

...6 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20139973 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des...

...res (SEAO), au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1-866-669-7326, sous le numéro de référence 20172260 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interpré...

...PUBLICS9.1. Décret de la vente à l’encan 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Ressource numérique — Entente triennale Mangas.io — autorisation de signature 10.2. Festivités de la São Pedro 2026 — autorisations 10.3. Demande d...

...-669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20136488 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des doc...

...-669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20139979 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation de...

...au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20104173 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation d...

...es compensations, tarifs et autres créances dues à la Ville est fixé à 15 %. ARTICLE 15 : À moins d’entente à l’effet contraire, tout tarif prévu au règlement fait l’objet d’une facturation distincte, laquelle e...

...Verschelden formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur Monsieur le Maire Christian Charron. Assistent également à la séance extraordinaire du conseil : Camille Plamondon Greffière Christian Schryburt Directeur général...

...l 2- Les usages spécifiquement permis dans un bâtiment occupé par un usage de la classe Habitation 6 se limitent aux nombres de logements autorisés, en combinaison avec un ou plusieurs des usages des groupes Commerce (C...

...-669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20114651 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio...

...ure 2025-00177 — 77, boulevard Desjardins Est 4.3. Inventaire des arbres publics et privés (façade) et identification des potentiels de plantation — Fédération canadienne des municipalités — autorisation de dépôt d’une demande de financement 4.4....

...au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20045776 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation...

...au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20104175 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des re nseignements sur l'interprétation...

...au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20104164 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n...

...6 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20119005 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'inter prétation des d...

...au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20103253 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n...

...u 1 -866 -669 -7326 ou en consul tant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20102021 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation...

...u 1 -866 -669 -7326 ou en consul tant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20102020 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation...

...au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20099571 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n...

...les heures d'enregistrement. Les personnes habiles à voter sur le règlement auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h du 10 au 13 mars 20 25, à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse . Le résu...

...les heures d'enregistrement. Les personnes habiles à voter sur le règlement auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h du 10 au 13 mars 20 25, à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse . Le rés...

...il municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 31 mars 2025 à 19 h 157. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Entente intermunicipale - achat en commun d'assurances de dommages par le Regroupement des Villes et Régies de la MRC Thérèse...

...l 2- Les usages spécifiquement permis dans un bâtiment occupé par un usage de la classe Habitation 6 se limitent aux nombres de logements autorisés, en combinaison avec un ou plusieurs des usages des groupes Commerce (C...