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...2024 8.2 Responsable de l'accès à l'information et substitut - modification de la résolution 2024 - 199 8.3 Entente intermunicipale portant sur un ou plusieurs projets communs de compensation de l’habitat du poisson dans le cadre des...

...2026, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Kath...

...ien – Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. - A DMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Entente entre la Ville de Blainville et la Ville de Sainte - Thérèse pour le site des neiges usées — paiement deuxième...

...préservation , la restauration et la mise en valeur des bâtiments à caractère patrimonial ; CONSIDÉRANT l’entente « Programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier (PSMMPI), volets 1A et 1B » conc...

...(H) Les usages spécifiquement permis dans un bâtiment occupé par un Industrie (I) usage de la classe Habitation 6 se limitent aux nombres de logementsautorisés, en combinaison avec un ou plusieurs des usages des Agricole (A) groupes Commerce (C...

...7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de janvier 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Modification de l’entente du quart de soir au Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d'un chauffeur – Service des...

...octobre 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc...

...Guignolée de la Fondation du Collège Lionel-Groulx 2025 — autorisation de barrage routiers 10.13. Renouvellement de l'entente " Course et marche Sainte-Thérèse " — Club d'athlétisme Corsaire-Chaparral — autorisation de signature 10.14. Proj...

...r octobre 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc...

...im – anniversaire de fondation – demande de subvention 10.7 Music 4 Cancer – tenue du Festival 2023 10.8 Entente – Association de balle -molle mineure de Saint -Eustache/ Boisbriand - autorisation de signatures 10.9 Petit...

...rs Communications inc. – tour de communications – renouvellement - autorisation de signatures 8.3 Protocole d’entente – aréna – autorisation de signatures – modification de la résolution 2022 -368 8.4 Adoption de la politiqu...

...(SEAO) , au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1 -866 -669 -7326 , sous le numéro de référence 20148659 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interpré...

...ire – Services juridiques 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 L’Écluse des Laurentides – reconduction de l’entente pour le travail de rue 202 4 – autorisation de signatures 8.2 Vente pour taxes du 15 novembre 2023 – décret...

...CATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Entente de financement entre le ministère de la Sécurité publique et la Ville de Sainte-Thérèse visant la réa...

...el d’offres (SEAO), au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1-866-669- 7326, sous le numéro de référence 20150516. L’obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l’interprétation des...

...appel d’offres (SEAO), au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1‑866‑669‑7326, sous le numéro de référence 20150322. L’obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l’interprétation des d...

...res (SEAO), au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1-866-669-7326, sous le numéro de référence 20152801 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interpré...

...fres (SEAO), au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1-866-669-7326, sous le numéro de référence 20155220 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interpréta...

...den formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur Monsieur le Maire Christian Charron. Assistent également à la séance ordinaire du conseil : Sylvie Trahan Greffière Christian Schryburt Directe ur général...

...A DMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 ABL Immigration (Hôtel de ville) – bail de location – autorisation de signatures 8.2 Entente relative à l’établissement d’un plan d’entraide intermunicipale – sécurité civile 8.3 Dépôt du plan d’action à l’...

...ron. CONSEILL ÈRES ABSEN TES DISTRIC TS Héloïse Béla nger Chapleau Barbara Morin De Sève Assistent également à la séance ordinaire du conseil : Sylvie Trahan Greffière Christian Schryburt Directe ur général...

...6, à compter de 1 9 h 30 , sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Kat...

...fres (SEAO), au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1-866-669-7326, sous le numéro de référence 20157772 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interpréta...

...(SEAO) , au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1 -866 -669 -7326 , sous le numéro de référence 20159318 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interpré...

...e de la GTAM 7.3. Nomination d’une assistante-greffière — Services juridiques, greffe 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Entente de services avec la RIPTB relative au soutien technologique véhiculaire du Service de sécurité incendie 9. SERVICES...