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...avaux de réfection de trottoirs et de bordures sur diverses rues . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle...

...nctionnement du système d’éclairage ; ▪ Remise en état des lieux. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle...

...onage 1200 N.S., est modifié e pour y ajouter l’usage C10 -01 -10. ARTICLE 2 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 1er décembre 2025 . LE MAIRE...

...les travaux de réfection de la toiture de la bibliothèque. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèl...

...modifier la signalisation pour ajuster le stationnement sur rue aux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Robert 3.2 Adoption du règlement 922 -134 N.S. - concernant la...

...d'atteindre au moins le niveau de performance exigé par le code ; et b) des renseignements sur toutes exigences d'entretien ou d'exploitation spéciale, y compris toutes exigences liées à la mise en service d'un composant d'...

...N.S. – modifiant le règlement 1292 N.S. décrétant un programme de subvention visant la revitalisation d’une partie du centre - ville de Sainte - Thérèse 10. - Adoption du règlement 1300 - 2 N.S. — modification – article 4 1...

...nce et d’indifférence, relativement à l’ét at du dit immeuble ; CONSIDÉRANT son devoir de propriétaire des lieux, d’entretenir ledit immeuble de manière à ce qu’il ne paraisse pas délabré ou dans un é tat apparent et continu d’abandon...

...he d’un chef aux opérations – Service de la sécurité incendie 7.2 Abolition du poste d’opérateur occasionnel – préposé à l’entretien et création du poste d’opérateur de station de purification de l’eau – préposé à l’entretien des installations...

...menuisier -peintre - Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.8 Nomination d'un pré posé à l'entretien, parcs et bâtiments - Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.9 Abolition de la fo...

...is au moins 45 jours, soit l e 18 septembre 2025, être propriétaire d’un immeuble ou occuper un établissement d’entreprise situé sur le territoire de la municipalité. NOTE : Si votre domicile n’est pas dans la municipalité et que v...

...7.2. Nomination d'un agent de prévention — Service de la sécurité incendie 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Acquisition du Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville — autorisation de signatures 8.2. Addenda à l’entente relative au...

...uf l’usage C2 -03 -14 - Clinique vétérinaire , qui est permis partout ARTICLE 2 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Déposé à Sainte -Thérèse, le 4 août 202 5. LE MAIRE...

...u 3 mars 20258.3.Entente avec le MTMD et la Ville de Rosemère pour le partage des coûts de construction d'un lien cyclable entre les boulevards René-A.-Robert et Roland-Durand Généré le 1er novembre 2024 à 9 h 552 / 4 Séance ordinaire du Conse...

...environnementale des matériaux de déblais, en conformité avec la L QE. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documen ts en communiquant avec le service à la clientèle d...

...alement état des problèmes de congestion automobile dans son secteur. - Elle souhaiterait que la Ville se concentre sur des projets visant à adresser ces problèmes plutôt que de permettre la construction d’immeubles à étages...

...La grille C -355 modifiée est jointe au présent règlement à l’annexe A. ARTICLE 2 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Déposé le 12 janvier 202 6 LE MAIRE LE GRE...

...mande des soumissions pour la fourniture d’un camion outil pour asphalte . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle...

...travaux de sécurisation des murs extérieurs de l’Hôtel de Ville. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèl...

...ur les travaux de réfection de pavage par recouvrement mince . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèl...

...e deux mini -chargeurs sur roues avec équipements de déneigement . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèl...

....Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte -Thérèse le 22 avril 2026 et, conséquemment, le règlement entre en vigueur à cette date. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff i...

...ts municipaux pour les saisons hivernales 2026 -2027 à 2030 -2031 . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèl...

...ches de la passerelle ; • Aménagement des berges et engazonnement. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèl...

...on de la chaussée, des trottoirs et du pavage sur diverses rues . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèl...