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...sion immédiatement de leur achat. 4. Les adjudicataires des véhicules pourront prendre possession desdits véhicules entre le lundi 25 mai 2026 et le mercredi 27 mai 2026, avant 15 h . Ils devront toutefois passer au bureau de M. Gabrie...

...— Carrefour Jeunesse Emploi — autorisation de signatures 10.7. Autorisation d'un droit de passage pour la réalisation et l'entretien d'une murale — 106-108, rue Turgeon — autorisation de signatures 10.8. Entente pour la réalisation d'une mural...

...ût Ce règlement a été approuvé par le ministre des Affaires municipales et de l’Habitation le 15 juin 2026 . Il entre en vigueur à la date du présent avis. Il est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue...

...ottoir en béton 70 m approx. ▪ Bordure en béton 40 m approx. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèl...

...aluminium – annulation de contrat 5.3 Adjudication du contrat 2022 -19 – valorisation des résidus végétaux du centre de multirecyclage 5.4 Contrat 2022 -34 – acquisition d’une camionnette en remplacement de l’unité 11 -006 –...

...de la sécurité routière (PAFFSR) — aménagement de mesures de modération de la vitesse sur diverses rues 9.2. Entente d'entretien des entrées de ville avec le ministère des Transports et de la Mobilité durable — autorisation de signatures 10...

...TION GÉNÉRALE8.1. Cession d'un terrain à l’Office d’habitation Thérèse-De Blainville 8.2. Acte de cession d'un terrain au Centre de services scolaire des Mille-Îles pour la construction de l’école Terre-Soleil — autorisation de signatures 9. SERV...

...fiée au numéro de contrat de la présente procédure ouverte, dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant...

...HQW d'ensemble (PAE) Aire TOD existante 9RLHIHUUpH Gare 8QLWpVGHYRLVLQDJH Aucune Plan no.: Nicola Cardone, urb. Centre-ville 3{OHLQVWLWXWLRQQHO/LRQHO*URXO[ Abords de la gare Secteur des Pianos Parc industriel Site de la Commonweal...

...HOOH )DLEOHHWPR\HQQHGHQVLWp 5pVLGHQWLHOOH 0R\HQQHHWIRUWHGHQVLWp Mixte-commerciale et UpVLGHQWLHOOH Commerciale Centre-ville Institutionnelle Industrielle Conservation Agricole permanente Transport 'HVVLQpSDU 10 mai 2017 AFFECTA...

...Dépôt du projet de règlement 1 332 -1 (P -2) N.S. - modifiant le règlement 1332 N.S. sur l’occupation et l’entretien des bâtiments pour corriger une faute de frappe lors de la rédaction du règlement pouvant porter...

...nt identifiée au numéro de contrat de la présente procédure ouverte, dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues av...

...identifiée au numéro de contrat de la présente procédure ouverte , dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11...

...zone H -202 -1 selon le plan présenté à l’annexe A du présent règlement. ARTICLE 2 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 2 février 202 6. LE MAIRE LE G...

....Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte -Thérèse le 25 mars 2026 et, conséquemment, ledit règlement entre en vigueur à cette date. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier...

...: L’article 16 est abrogé . ARTICLE 5 : L’article 17 est abrogé . ARTICLE 6 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 2 mars 202 6 LE MAIRE LE GREFFIER...

...emplacement d'une génératrice à la station de purification 5.3. Adjudication du contrat 2025-133 — Services d’inspection, d’entretien et de réparation des systèmes CVAC des bâtiments municipaux — années 2026 à 2027 — options de renouvellement an...

....R.Q. c. A -19.1) a été délivré à la Ville de Sainte -Thérèse le 25 février 2026 et, conséquemment, le PPCMOI 2025 -00 7 entre en vigueur à cette date. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consulta tion au bureau du greff...

...ionnement du côté ouest de la rue . Article 101. 76 Une zone de débarcadère est créée devant le 15, rue Lesage, entre la zone d’interdiction de la borne -fontaine et l’entrée du 15, rue Lesage. Cette zone est réservée : • aux...

...N DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Communauté métropolitaine de Montréal – 5e édition de l’Agora métropolitaine 12.2 Centre Regain de vie – campagne de financement 12.3 Odyscène – soirée -bénéfice 2023 : Vanishing Mélodies – Musique...

...ement est relocalisé au stationnement du chalet Ducharme, tel qu ’illustré à l’annexe A. Du lundi au vendredi, entre 7 h et 18 h, c es cases sont r éservées exclusivement aux employés du CPE Fanfan Soleil détenteurs d’une vig...

...6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Entente de financement entre le ministère de la Sécurité publique et la Ville de Sainte-Thérèse visant la réalisation de travaux p...

...1063 -4 N.S., est remplac ée par l’annexe " A " jointe au présent règle ment . ARTICLE 2 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 17 novembre 2025 LE MAIRE LE GREFFI...