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...ment AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de sa séance tenue le 7 octobre 2024, adopté le règlement 1307-1 N.S. suivant : Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1307 N.S. autor...

...PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 13 janvier 2026 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 922 -155 N.S. - ayant pour objet d'amender le règl...

...on. Règlement 1030 -57 N.S. ARTICLE 9 : Le présent règlement entre ra en vigueur le 1 er janvier 2025 conformément à la loi . Adopté le 9 décembr e 2024 LE MAIRE L’ASSISTAN...

...dans chacun d'eux, et à leur homogénéité socio-économique. Le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, qui comptait en janvier 2024 un total de 21 375 électeurs domiciliés et 87 électeurs non domiciliés, pour un grand total de 21 462 é...

...Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte -Thérèse le 28 janvier 2026 et , conséquemment, ledit règlement en tre en vigueur à cette date. Prenez avis que ce règlement es...

...est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 19 janvier 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1363 N.S. - décrétant l'imposition d'une variété de taux de...

...à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 12 janvier 2026 et du 19 janvier 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNI...

...25 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 13 janvier 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption d...

...grille des spécifications H -408. Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de janvier 2026 et a fait l’objet d’une recommandation unanimement favora ble relativement à l’octroi possible et...

...bligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 7 janvier 2026 Avis numéro : 202 6-01 Philippe Huot Greffi er

...apport annuel des activités du schéma de couverture de risques en sécurité incendie de la MRC Thérèse de Blainville du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Souhaits de condoléances — décès de M. Albert...