...enue le 19 janvier 2026 , à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina et Johane Michaud , formant quorum et siégeant sous la pr...
...gnalisation pour ajuster le stationnement sur rue aux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Robert 3.2 Adoption du règlement 922 -134 N.S. - concernant la circulation,...
...O " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 - 669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20087948 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si...
...on de quatre matériaux de revêtement, soit le verre (mur rideau), la pierre naturelle, le panneau d’acier isolant et le panneau d’aluminium architectural alors que l’article 277 limite le nombre à au plus trois. • Permettre qu...
...dresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passepor...
...Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉS...
...dresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passepor...
...érèse, tenue le 8 septembre 2025, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, forman...
...tion finale 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 9 septembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dé...
...AO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20099571 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si...
...e : Effet : 2026 -00091 148, rue des Marquisats (lot 3 007 881 du cadastre du Québec ) Bâtiment actuel implanté à 1.21 m de la marge latérale alors que le règlement de zonage exige une marge latérale minimale de 2 m ....
..." au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consul tant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20102020 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si...
..." au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consul tant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20102021 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si...
...signatures 4.5. Projet d'aménagement au parc Isaac-Rawas — approbation du budget 4.6. Demande de financement pour la plantation d'arbres — Fonds Municipal Vert (FMV) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-72 — Réfection des terrains d...
...orris Jacynthe Prince Parti citoyen - Équipe Christian Charron Conseillère du District 4 - Chap leau Héloïse Bélanger Parti citoyen - Équipe Christian Charron Conseillère du District 5 - Lonergan Katherine Vézina Parti t...
...IPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Exercice du droit...
...u Monde Basses-Laurentides — commandite 10.7. Club Lions Thérèse-De Blainville — commandite 10.8. Petit Théâtre du Nord — plan de partenariat 10.9. Fondation du Collège Lionel-Groulx — commandite 10.10. Mouvement Personne D’Abord Sainte-Thérèse —...
...èse, tenue le 3 mars 2025 , à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quo...
...galement de la verticalité de la structure et le serrage des boulons au moment jugé opportun par le surveillant des travaux . Produire tous les documents nécessaires tout au long des travaux , en interpréter les ré...
...ompensations pour l'exercice financier 2025 sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.2. Présentation préliminaire des projets 4.3. Dé...
...e la Ville de Sainte -Thérèse innove par sa structure axée sur les objectifs, il répond ainsi aux orientations du plan stratégique (1995 -2000) de la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies...
Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS...
...conseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie -Thérèse Jacynthe Prince Mo...
...O " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20103253 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si...
...pour la construction d’un bassin de rétention des eaux usées au poste de pompage principal 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plantation clé en main résidentielle 2025 — entente de participation financière sur 3 ans — autorisation de signature 5. AD...