...régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 12 mars 202 5 Avis numéro :...
...5.- A DJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- F INANCES 7.- R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Embauche d’un chef aux opérations – Service de la sécurité incendie 7.2 Abolition du poste d’opérateur occasionnel – préposé à l’entretien et créat...
...eptembre 2024 Avis numéro : 2024-45-3 Philippe Huot Assistant-greffier par intérim 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 8 juillet 2024, à compter de 19 h 30, sous la présidence de s...
...RAORDINAIRE DU 13 FÉVRIER 202 3 Lundi le 13 fé vrier 202 3 À compter de 17 h 45 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse Les membres du conseil municipal présent...
...Ce 11 juillet 2025 Avis numéro : 202 5-82 Philippe Huot Greffier 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 2 juin 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son...
...on de l'horaire 4.4. Désignation d'une nouvelle rue — place Lonergan 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-76 — renouvellement de contrat de 3 ans sur licences Cisco Meraki 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des compte...
...res aux personnes physiques : a) être majeure et de citoyenneté canadienne à la date de référence; b) ne pas être en curatelle ni frappée d'une incapacité prévue à la loi. ● Les conditions supplémentaires particulières aux propriétair...
...es aux personnes physiques : a) être majeure et de citoyenneté canadienne à la date de référence; b) ne pas être en curatelle ni frappée d'une incapacité prévue à la loi. ● Les conditions supplémentaires particulières aux propriétaires d...
...HÉRÈSE, Ce 19 juin 2025 Avis numéro : 202 5-76 Philippe Huot Greffier 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 5 mai 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son...
...TATION MUNICIPALE 4. - GES TION DU TERRITOIRE 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023 -49 – inspections télévisées à la caméra conventionnelle 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES...
...ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adhésion au mandat d’achat CAG (imprimantes, multifonctions et cartouches originales) (Contrat 2025-119) 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS,...
....1. Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Exercice du droit de veto du Maire à l'égard de...
...t lui être payé dans tous les cas où survient le transfert d’un immeuble situé sur son t erritoire et où une exonération la prive du paiement du droit de mutation à l’égard de ce transfert ; CONSIDERANT les frais reliés aux op...
...des déchets de l’article 44, comme suit : P1-06 Services d’assainissement et autres services de gestion des déchets Ratio de stationnement P1-06 -12 Lieu de retour pour la consigne (maximum 500 m2) Aucun Article 2 : La ligne 27...
...HÉRÈSE, Ce 19 juin 2025 Avis numéro : 202 5-77 Philippe Huot Greffier 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 5 mai 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son...
...iode de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'...
...s régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 12 mars 202 5 Avis numéro : 202 5...
...amping rouge 28 Coffre à pêche rouge et blanc avec appâts 5 Outil Mastercraft numérique de couleur noir 29 Génératrice bleu Mastercraft 6 Deux (2) Batteries bleu 12 v de marque Simoniz 30 Brûleurs multiples dans un coffre vert...
..., comme suit : LOCATION DES ESPACES D'ENTREPOSAGE DU CHALE T DUCHARME (ENVIRON 30 P²) Organisme partenaire : gratuit Privé : 90 $ par mois (taxes incluses) *NOTE : Ces espaces peuvent être récupérés en tout temps par la dire...
...nte-Thérèse seront adoptés lors de la séance extraordinaire du 2 décembre 2024 à 18h30 à la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse. Lors de cette séance, les délibérations du conseil et...
...-Îles Immeuble visé : Lot 6 639 087 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne Considération : À titre gratuit, pour les fins de construction d’une école primaire DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE,...
...TATION MUNICIPALE 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023-63 - Mandat d’achat – biens et services de mobilité cellulaire entre Centre d’acquisitions gouvernem...
...RRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Entente de financement entre le ministère de la Sécurité publique et la Ville de Sai...
...la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 7 juillet 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse quatre (4) demande s de dérogation s mineure s à la...
...gement de revêtement de toiture au 25, rue du Marché5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQ...