...nicipalité, depuis au moins le 2 février 2026, date d’adoption du règlement ; • être désigné, au moyen d’une procuration signée par la majorité des personnes qui sont copropriétaires ou occupants depuis au moins le 2 février 202...
...a grille C -149 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser spécifiquement l’usage C10 -01 -10 - Laboratoire occupant 150 m² ou plus de superficie de plancher . Le certificat de conformité de la Municipalité régiona...
...t la grille C-149 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser spécifiquement l’usage C10 -01-10 - Laboratoire occupant 150 m² ou plus de su perficie de plancher Lundi 17 n ovembre 202 5, 19 h 30 À toutes les p...
...Desjardins Est 4.3. Inventaire des arbres publics et privés (façade) et identification des potentiels de plantation — Fédération canadienne des municipalités — autorisation de dépôt d’une demande de financement 4.4. Programme s'investir pour les...
...s d’un immeuble ou des cooccupantes et cooccupants d’un établissement d’ent reprise, vous devez transmettre une procuration désignant une seule personne, parmi vous, qui sera inscrite sur la liste. Vous pouvez obtenir les formulaires r...
...s régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et -avis -publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 20 novembre 202 5 Avis numéro :...
...régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 27 août 202 5 Avis numéro :...
...TATION MUNICIPALE 4. - GES TION DU TERRITOIRE 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023 -49 – inspections télévisées à la caméra conventionnelle 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES...
....1. Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Exercice du droit de veto du Maire à l'égard de...
...ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adhésion au mandat d’achat CAG (imprimantes, multifonctions et cartouches originales) (Contrat 2025-119) 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS,...
...HÉRÈSE, Ce 19 juin 2025 Avis numéro : 202 5-76 Philippe Huot Greffier 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 5 mai 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son...
...HÉRÈSE, Ce 19 juin 2025 Avis numéro : 202 5-77 Philippe Huot Greffier 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 5 mai 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son...
...recueillies à l'écocentre : - Résidus de construction, de rénovation et de démolition (CRD) Gratuit jusqu'à concurrence de 10 mètres cubes. Volume excé - dentaire à 50 $ le mètre cube, ajusté annuell...
...iode de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'...
...régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 7 novembre 202 5 Avis numéro...
...s régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 12 mars 202 5 Avis numéro : 202 5...
...ans — autorisation de signature 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Fin d'emploi administrative - employé #3084 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS...
...-Îles Immeuble visé : Lot 6 639 087 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne Considération : À titre gratuit, pour les fins de construction d’une école primaire DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE,...
...cipalité et que vous souhaitez exercer votre droit de vote, vous devrez transmettre une demande d’inscription ou une procuration, selon le cas, au président d’électio n. ERRATUM VEUILLEZ NOTER que l’avis public paru le 17 septem...
..., comme suit : LOCATION DES ESPACES D'ENTREPOSAGE DU CHALE T DUCHARME (ENVIRON 30 P²) Organisme partenaire : gratuit Privé : 90 $ par mois (taxes incluses) *NOTE : Ces espaces peuvent être récupérés en tout temps par la dire...
...TATION MUNICIPALE 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023-63 - Mandat d’achat – biens et services de mobilité cellulaire entre Centre d’acquisitions gouvernem...
...amping rouge 28 Coffre à pêche rouge et blanc avec appâts 5 Outil Mastercraft numérique de couleur noir 29 Génératrice bleu Mastercraft 6 Deux (2) Batteries bleu 12 v de marque Simoniz 30 Brûleurs multiples dans un coffre vert...
...0009 — Affichage au 12, rue Turgeon (Regain de vie) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQ...
...res d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte - therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et -avis -publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 12 janvier 202 6 Avis num...
...l'exercice financier 2026 4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQ...