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...1 12. b) Nb de logements max. Commerce (C) 13. Commerce 1 X 14. Commerce 2 X6 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 X 17. Commerce 5 18. Commerce 6 19. Commerce 7...

...Thérèse ATTENDU QUE la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale (RLRQ, chapitre E -15.1.0.1, ci -après « LEDMM ») impose aux municipalités d’avoir un Code d’éthique et de déontologie applicable aux élus aya...

...OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 13 juin 2025 à 9 h 011 / 1

...conseil municipal, sur recommandation de la Commission consultative d'urbanisme, peut, en vertu de l’article 151 de la Loi sur le patrimoine culturel , adopter un programme de subvention pour la restauration, la préservation...

...OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 9 juin 2025 à 14 h 231 / 1

...OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 23 mai 2025 à 7 h 541 / 1

...e d’appel d’offres (SEAO), au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1-866-669-7326, sous le numéro de référence 20155220 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur...

...e d’appel d’offres (SEAO), au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1-866-669-7326, sous le numéro de référence 20157772 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur...

...12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE

...ppel d’offres (SEAO) , au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1 -866 -669 -7326 , sous le numéro de référence 20159318 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements su...

...12.- C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- A FFAIRES NOUVELLES 14.- D EUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- L EVÉE DE LA SÉANCE

...12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE

...12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -386 2023 -387 2023 -388

...-A. -Robert AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux citoyens intéressés que le lundi 14 septembre 2026, à 19 h 15, à la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville, située au 6, rue de l'Église à Sainte Thérèse,...

...0 $ ( t a x e s i n cl u s e s ) A d o p t é e à l ' u n an i m i t é . - 1 15 - I N I T I A L E S D U MA I R E I N ITIA L E S D U G R E FFI ER 1 0 . 6...

...) pa r é c r i t ) pa r é c ri t ) G r é à g r é G r é à G ré G r é à G r é G r é à G r é G ré à G r é 15 000 $ à m o i n s de 2 5 000 $ ( 3 d e m a n d e s d e p ri x ( 3 d em a nd e s d e p r i x ( 3 d em a nd e...

...d’appel d’offres (SEAO), au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1-866-669-7326, sous le numéro de référence 20152801 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements s...

...e r c e s c o û t s s u p p l é m e n t a i r e s , p o r t an t l e c o û t t o t a l d u c o n t r a t à 2 7 1 15 3 98 , 8 7 $ ( t a x e s i n cl u s e s ) ; - D ' A U T O R I SE R l a t r é s o r i è r e à a pp ro p r i e r...

...Martin Angers, ing. Directeur, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 15 décembre 202 5 Règlement 1369 N.S. 4 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAI...

...lle à l’approbation du règlement par le MAMH ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -15 par M. le Conseiller Michel Milette lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règle...

...A GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES TARIFS (incluant les taxes) Bac (240 litres) 160 $ Bac (360 litres) 155 $ Matières recueillies à l'écocentre : - Résidus de construction, de rénovation et de démolition (CRD...

...1 ( s t o c k a g e , s e rv e u r s , c o mm u t a t e u r s r é s e a u , 1 15 5 00 $ 5 s é c u r i t é , p h o t o c o p i e u r s , m u l t i m é d i a ,...

...446.90 $ 2026-01-23 St-Louis, Vincent Parti citoyen - Équipe Christian Charron Gilles Charron, agent officiel 1 151.00 $ 2026-01-20 Avis public Sommaire du rapport de dépenses électorales d’un parti politique autorisé et des r...

...t : R è g l e m e n t s d ' e m p r u n t s # P o u r u n m o n t a n t d e $ 1 1 4 4 N . S . 1 2 00 $ 1 15 8 N . S . 7 4 1 0 0 $ 1 1 8 2 N . S . 3 2 6 000 $ 1 1 9 0 N . S . 2 8 0 0 $ 1 2 1 4 N . S . 4 5 9 0 0...

...fection ou de nouvelles installations dans les parcs et espaces publics et décrétant un emprunt au montant de 1 150 000 $ amo rti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût ; ➢ Règlement 1371 N.S. ayant pou...