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...CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19 juin 2004 les territo...

Avis de p romulgation Règlement 922 -149 N.S. Règlement 1155 -22 N.S . Règlement 136 2 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire...

Avis de p romulgation Règlement 922 -151 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 8 septembre 202 5, adopté le règlement suivant :...

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèsemardi 15 octobre 2024 à 17 h 45Ordre du jour1. OUVERTURE1.1.Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOI...

I N I T I A L E S DU MA I R E S É A NC E E X T RA O RD I N A I R E DU 1 5 O C T O BR E 2 0 24 M a r d i l e 1 5 o c t ob r e 2 0 2 4 À c o m p t e r de 1 7 h......

...1.7.3 PLAN DE ZONAGE Le plan de zonage préparé par la Ville de Sainte-Thérèse, portant le numéro 90-900, en date du 15 janvier 1991 et dûment authentifié par le Maire et le greffier, fait partie intégrante du présent règlement comme Annexe...

...1200 -53 NS 1200 -12 NS 1200 -53 NS 1200 -13 NS 1200 -55 NS 1200 -14 NS 1200 -56 NS 1200 -15 NS 1200 -57 NS 1200 -16 NS 1200 -58 NS 1200 -17 NS 1200 -59 NS 1200 -18 NS 1200 -60 NS...

..., il est résolu: ­ QUE le conseil municipal approuve les projets suivants : PIIA 2025-00044 – Rénovation extérieure au 152, rue Turgeon , puisque la couleur du revêtement proposée initialement avait été jugée trop foncée, mais que...

....S. 1206 -12 N.S. 1206 -04 N.S. 1206 -13 N.S. 1206 -05 N.S. 1206 -14 N.S. 1206 -06 N.S. 1206 -15 N.S. 09 -01 -2023 1206 -07 N.S. 1206 -16 N.S. 03 -07 -2023 1206 -08 N.S. 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉC...

...centres tels que Montréal et Laval, la ville bénéficie d’une accessibilité intéres- sante avec la présence des autoroutes 15 et 640, de la route 117 (route nationale) ainsi que d’une gare de train de banlieue de l’Agence Métropoli- taine de T...

...5 cm mesuré à 1,3 m du sol (diamètre à hauteur de poitrine [DHP]) ou un diamètre d’au moins 7,5 cm mesuré à un maximum de 15 cm du sol (diamètre à hauteur de souche [DHS]). Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Arbust...

...du talus dont la largeur est égale à une demie fois (1/2) la hauteur du talus, au minimum 5m jusqu’à concurrence de 15m Interdit : • dans le talus • dans la bande de protection au sommet du talus • dans une marge de pr...

...t des travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme au montant de 2 534 200 $, amorti sur une période de vingt (2 0) ans pour en payer le coû...

...orable du conseil municipal aura pour effet de : • Autoriser une marge de recul latérale Est de 6,13 mètres au lieu de 15 mètres comme exigé à la grille des spécifications P -481. • Autoriser une marge de recul latérale Ouest de 11,73 mè...

...2 Il est interdit d ’arrêter et de stationner sur la piste cyclable, du côté Sud de la rue Napoléon, du 15 avril au 15 novembre, entre la rue Bélisle et la rue Turgeon ; et Article 101. 53 I...

...étant des travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme au montant de 2 534 200 $, amorti sur une période de vingt (20 ) ans pour en payer le coût, afin d’a...

...https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis - publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 15 janvier 202 5 Avis numéro : 202 5-08 Philippe Huot Greffier PROJET DE RÈGLEMENT 12 00-87 N.S. (P -1)...

...07 N.S. : Achat de véhicules et d’équipements Montant estimé : 762 000 $ Amortissement : 15 ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la...

...t réservés à des personnes handicapées (stationnement sud du 57, rue Turgeon) 3.3 Dépôt du projet de règlement 1155 -21 N.S. - encadrement du bruit 3.4 Avis de présentation – Règlement 1155 -21 N.S. - encadrement du bruit...

...ationner devant certaines boîtes postales (rues Leduc, Hogue et Régimbald) 3.2 Dépôt du projet de règlement 1155 -19 N.S. – permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue dans un parc 3.3 Avis d...