304 résultats pour

...ents municipaux – Années 2026 à 2027 (Options de renouvellement - Années 2028 à 2029 ) La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des services d’inspection, d’entretien et de réparation des systèmes CVAC des bâtimen...

...l’intervention faite par un membre du conseil pour soulever un non -respect des règles de procédure ou pour demander au président de faire respecter l’ordre ou le décorum. » ARTICLE 3 L’article 2 est amendé pour se...

...ux de remplacement du système d’éclairage du terrain de balle au parc Saint -Jacques La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux d e remplacement du système d’éclairage du terrain de balle au parc Saint...

...Contrat 202 6-06 – Travaux de réfection de trottoirs et de bordures sur diverses rues La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réfection de trottoirs et de bordures sur diverses rues . DOCUM...

...10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 175 e anniversaire de la Ville de Sainte-Thérèse – demande de subvention 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOU...

...construction, de rénovation et de démolition (CRD) de l’écocentre – Années 2026 à 2030 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la valorisation des matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) provenan...

...19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse , trois (3) demande s de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Dérogation mineur...

...à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse , une (1) demande de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme sera entendue à savoir : Dérogation 202 5-00168...

...Options de renouvellement années 2028 à 2029 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des services en électricité afin d’effectuer l’entretien et la réparation des bâ...

...isant l’objet de l’opération cadastrale est considérée à la date de la réception de l’ensemble des documents requis pour la demande de permis de lotissement et elle est déterminée de la façon suivante : 1° Si le site compris dans le plan const...

...ade) et identification des potentiels de plantation — Fédération canadienne des municipalités — autorisation de dépôt d’une demande de financement 4.4. Programme s'investir pour les communautés durables — Tricentris — autorisation de signature 5....

...mbre 202 5 à 19 h en la s alle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse , deux (2) demande s de dérogation s mineure s à la réglementation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Dérogation mi...

...èse Contrat 202 5-75 – Remplacement d’une génératrice à la station de purification La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux consistant au remplacement d’une génératrice à la station de purification ....

...rat 202 5-74 – Remplacement des bouilloires au gaz naturel à la station de purification La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux consistant à remplacement des bouilloires au gaz naturel à la station de purif...

...comité de suivi 10.2. Programme d'appui au développement de l'agriculture et de l'agroalimentaire en région — dépôt d'une demande de subvention 10.3. Événements sportifs et communautaires 2026 — vente ambulante — autorisation 10.4. Festival San...

...Contrat 202 5-113 – Ajout d’une 6 e pompe haute pression à la station de purification La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux consistant à ajouter une 6 e pompe haute pression pour la distribution d’eau...

...27 Options de renouvellement années 2028 à 2029 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’entretien et la réparation du réseau d’éclairage public et des feux de circulation pour le...

...èce d’identité et preuve de résidence*) Organisme reconnu par la Ville de Sainte -Thérèse Gratuit 12 mois • Demande écrite signée par le représentant autorisé • Résolution du CA autorisant la délégation de signature • P...

1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,......