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Lundi 16 juin 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 16 juin 2025 à 17 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMEN...
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Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement 1200-94 N.S.
Documents - Avis publics - Assemblées publiques de consultation...de consultation le lundi 28 septembre 202 6, à 19 h, à la salle du conseil municipal située à l'Hôtel de Ville au 6, rue de l'Église, en conformité avec les dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme ....
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Lundi 8 décembre 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 8 décembre 2025 à 19 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLE...
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Affectations du sol
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme...)DLEOHHWPR\HQQHGHQVLWp 5pVLGHQWLHOOH 0R\HQQHHWIRUWHGHQVLWp Mixte-commerciale et UpVLGHQWLHOOH Commerciale Centre-ville Institutionnelle Industrielle Conservation Agricole permanente Transport 'HVVLQpSDU 10 mai 2017 AFFECTATIONS...