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I N I T I A L ES DU MA I R E 0. 1 1- , DU r: o S É A N C E O R D I N A I R E DU 7 J U I LL E T 2 0 2 5 L u n d i l e 7 j u ill e t 2 0 2 5 À c o m p t e......

I N I T I A L E S D U MA I R E L u n d i l e 4 a o û t 2 02 5 À c o m p t e r de 1 9 h 3 0 S a ll e d e s d é li bé r a t i o n s du c o n s e il m u n ic i p a l 6 , r u e d e l' É g li s e , S a i n t e - T h é r è s e L......

I N ITI A L ES DU MA I R E S É A N C E E X T RA O RD I N A I R E DU 2 1 J U I L L E T 2 0 2 5 L u n d i l e 2 1 j u ill e t 2 02 5 À c o m p t e r d e 1 7......

...ôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 10 juillet 2025 Avis numéro : 20 25-78 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1030 -59 N.S. Règlement ayant...

...e conformément à l'article 4.3 . Toute industrie affichant un débit moyen annuel supérieur à la norme de base de 5500 m.c./an/ hectare est considérée une industrie de type II. 4.3 Instrument de mesure et de lectur...

...t appartenir à plusieurs catégories. Catégories et Sous -Catégorie s Taux / 100 $ d’évaluation Résiduel le (de base) 0,420 $ Immeuble s condominiums de type intégré s 0,350 $ Immeuble s 1 à 2 logements 0,351 $ Immeuble s...

...abiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter), le règlement...

...abiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter), le règlement...

...e la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. La liste électorale a été déposée au bureau de la municipalité le 3 octobre 2025 . Elle fait maintenant l’objet d’une révision. 2. Pour voter, vous devez être inscrite ou inscrit sur cette l...

...tel de Ville ou sur son site Internet , et joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 2 décembre 2025 Avis numéro : 20 25-11 5 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -151-1 N.S. Règlement ayant pour o...

...l'égout domestique conformément à l'article 4.3. Toute industrie affichant un débit moyen annuel supérieur à la norme de base de 5500 m.c./an/ hectare est considérée une industrie de type II. 4.3 Instrument de mesure et de lecture...

...l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 3 juin 2025 Avis numéro : 20 25-72 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -148 N.S. Règlement omnibu...

...icie de plancher , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 28 novembre 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -91 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur...

...de zonage 1200 N.S. , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 18 septembre 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -89 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur...

...e de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 5 août 2025 Avis numéro : 20 25-85 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -149 N.S. Règlement ayant pour o...

...justice administrative (chapitre J -3, a. 92) en date du 1 er janvier 2025. Ces tarifs seront indexés sur les mêmes bases que ceux prévus à la Loi sur la justice administrative (chapitre J -3, a. 92 ).

...b) D’un rapport d’inspection détaillé faisant état des observations et des vulnérabilités identifié es sur la base d’une analyse de risque et de l’historique du bâtiment ; c) D’un devis personnalisé expliquant les travaux...

...re de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 7 mai 2025 Avis numéro : 20 25-58 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1030 -58 N.S. Règlement ayant pour o...

...e au rez -de -chaussée , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 3 septembre 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -90 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique...

...de recharge (incluant les travaux civils ) Les travaux comprennent la mise en place des conduits vides, des bases de béton et de la réparation des surfaces, la fourniture et l’installation des bornes de recharge rap...

...au de vote qui vous sera assigné aux dates, aux heures et aux lieux ci -dessous : JOUR DU SCRUTIN : Dimanche 2 novembre 2025, de 10 h à 20 h • District 1 - De Sève Sections 101 à 106 : École Terre -Soleil (800, rue De Sève) • Di...

...'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 10 septembre 2025 Avis numéro : 20 25-92 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -151 N.S. Règlement ayant pour o...

...1200 N.S. , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 12 mars 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -88 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique s...