...eur au Service de l'urbanisme et du développement durable 7.2. Nomination d'un coordonnateur culture et loisirs - relations communautaires et inclusion sociale — Service de la culture et des loisirs 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES...
...ions au 125-135, boulevard Desjardins Est (Économax) — résolution distincte 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 14 avril 2026 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — a...
...n g d e l a l i g ne a r r i è r e d u l o t ; A u t o r i s e r q u e l ' a i r e d e s t a t i o n n e m e n t com p o r t e 10 9 a r b r e s ; A u t o r i s e r que d e u x r an g é e s d ' a u m o i n s 1 2 c a s e s c h a c...
...Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbatio...
...ntifie les unités d'évaluation assujetties à la taxe des immeubles utilisés à des fins non résidentielles. Ce rôle est complété d'une annexe identifiant, pour chaque unité d'évaluation, le pourcentage que représente la valeur imposabl...
...ONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt des procès-verbaux du Comité consultatif d'urbanisme du 11 août 2026 et du 18 août 2026 4.2. Plans d'implantation et d'intégration architectural...
...E DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 8 juillet 2025 4.2. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme spécial en dat...
...026 - autorisations 8.3. Nomination d'administrateurs au conseil d'administration de la Corporation du Centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Réhabilitation des conduites d'eau potabl...
...2023 -382 2023 -383 2023 -384 2023 -385 – 2 – ◼ 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Demandes de gratuité à la piscine – été 2023 – ajout 10.2 Programme d'infrastructures Munici...
...de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 23 février 202 6, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle, 6, rue de l'Église, en confo...
...I 2025 - 005 – Remplacement de l'école Terre -Soleil . Le s certificat s de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) on t...
...nne et qui n’est pas en curatelle. La résolution, ainsi transmise avant ou avec la demande, est considérée comme une demande d’inscription à la liste référendaire. Sauf dans le cas d'une personne désignée à titre de représent...
...e de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée p ublique de consultation le lundi 16 mars 202 6, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle, 6, rue de l'Église, en conf...
...exotiques envahissantes; - La plantation en rive; - L’aménagement faunique. De façon générale , les services comprennent et sans s'y limiter : - Étude hydraulique; - Étude complémentaire en environnement, hydrogéologie et ing...
...ices d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'inspection et d'accompagnement pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux ref...
...t o i r e e t d e s a c t i f s m u n i ci p au x de l a V ill e d e S a i n t e - T h é r è s e , e t ce , à com p t e r d u 2 o c t o b r e 2 0 2 5 . L e s a l a i r e d e M . P a q ue t s e s i t u e r a à l ' é c h e l...
.... PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1.Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 8 octobre 2024 4.2.PIIA 2024-00159 — Changement de revêtement de toiture au 25, rue du Marc...
I N I T I A L E S DU MA I R E L un d i l e 5 a o û t 2 0 2 4 À com p t e r d e 1 9 h 3 2 S a ll e d e s d é l i bé r a t i o n s d u c o n s e il m u n i ci pa l 6 , r ue d e l' É g li s e , S a i n t e - T h é r è s e L...
...du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 novembre 2024 4.2. PIIA 2024-00011 – Nouvelle école Terre-Soleil 5. ADJUDICATIO...
...d e remplacement du système d’éclairage du terrain de balle au parc Saint -Jacques . De façon générale, les travaux comprennent, sans s'y limiter : ▪ Démantèlement du système d’éclairage existant ; ▪ Fourniture , excavation et i...
...é des personnes qui sont copropriétaires ou occupants depuis au moins le 2 février 2026, date d’adoption du règlement, comme celui qui a le droit de signer le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. C...
...é des personnes qui sont copropriétaires ou occupants depuis au moins le 2 février 2026, date d’adoption du règlement, comme celui qui a le droit de signer le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. C...
...é des personnes qui sont copr opriétaires ou occupants depuis au moins le 2 février 2026, date d’adoption du règlement, comme celui qui a le droit de signer le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant....
...é des personnes qui sont copr opriétaires ou occupants depuis au moins le 2 février 2026, date d’adoption du règlement, comme celui qui a le droit de signer le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant....
...é des personnes qui sont copr opriétaires ou occupants depuis au moins le 2 février 2026, date d’adoption du règlement, comme celui qui a le droit de signer le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant....