731 résultats pour

...des personnes qui sont copropriétaires ou occupants depuis au moins le 2 février 2026, date d’adoption du règlement , comme celui qui a le droit de signer le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant...

...Fanfan Soleil (32 cases) Zone réservée aux véhicules autorisés seulement (2 cases) Zone de stationnement réservé pour Communauto (1 case) Zone de stationnement réservé pour les bornes de recharge (2 cases) *estion du territoire et des ac...

...ssions pour la fourniture de produits chimiques , plus spécifiquement la fourniture de chaux hydratée, pour la période comprise entre le 1 er février 2026 au 31 janvier 2027 au nom de regroupement d’achats de la Rive -Nord . DOCUMENTATION...

...inimale de 5 mètres tels qu’exigés au tableau des spécifications H -401. Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de février 20 26 et a fait l’objet d’une recommandation unanimement d...

...des soumissions pour la réfection de l’intersection des rues Blainville et Turgeon. De façon générale, les travaux comprennent, sans s'y limiter : ▪ Conduite d’égout sanitaire 300 mm ø PVC 15,0 m approx. ▪ Conduite d’eau potable...

...s s u s d ' a p p e l d ' o f fr e s . M on s i e u r s ' i n t e r ro g e s u r l e s d é li bé r a t i o n s e n com i t é p l é n i e r . M a da m e i n t erv i e n t s u r l a s é c u r i t é d e l ' u t il i s a t i o n d e...

...e Sainte -Thérèse adopté en vertu du Règlement 1199 N.S. ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal, sur recommandation de la Commission consultative d'urbanisme, peut, en vertu de l’article 151 de la Loi sur le p...

...construction d’une passerelle cyclable au coin du boul. René -A. -Robert et l’A640. De façon générale, les travaux comprennent, sans s'y limiter : • Construction d’une passerelle cyclable en acier avec un platelage de bois d’une lon...

...ation de purification Services professionnels pour la préparation des plans et devis et la surveillance complète des travaux. le tout est estimé à ................................ .............................. 70 000 $...

...H -202.1 (22 et 24 -26, boulevard Desjardins Est) . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été...

...urité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse. ARTICLE 2 : L’article 101.55 est amendé comme suit : Article 101. 55 Interdiction de stationnement – rue Napoléon Le stationnement des véhi...

...ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 2024 -330 2024 -331 – 2 –  12.- COMMUNICATION DU CON...

...al des immobilisations 2025-2026-2027 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. S/O 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. S/O 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. S/O 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. S/O 13. AFFAIRES NOUVEL...

...es ressources humaines8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTI...

~ S A I N T E - TH É R È S E V ~ t(,, ' aft¼ , ~ ~ et ~ 1aQ

Gare 5pVLGHQWLHOOH )DLEOHHWPR\HQQHGHQVLWp 5pVLGHQWLHOOH 0R\HQQHHWIRUWHGHQVLWp Mixte-commerciale et UpVLGHQWLHOOH Commerciale Centre-ville Institutionnelle Industrielle Conservation Agricole permanente Transport 'HVVLQpSDU 10 ma...

...7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Résolution d'opposition à la volonté gouverne...

...3 ) e t que p l u s i e u r s é l é m e n t s n e s o n t pa s a l i g n é s de f a ç o n c o h é r e n t e , comm e le s p o r t i o n s d e t o i t u r e e t l a f e n ê t r e a u - de ss u s d e l a p o r t e de g a r ag...

...7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTI...

...Collège Lionel-Groulx — terrain du nouvel aréna 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTI...

...DMINISTRATION GÉNÉRALE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 2023 -95 2023 -96 – 2 – ◼ 12. - COMMUNICATION DU CONS...

...ative - employé #3084 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Entente — Club de volleyball Lotus des Basses- Laurentides — autorisation de signatures 10.2. Entente —...

...s é c u r i t é i n ce n d i e 7 . 5 A b o li t i o n d ' u n p o s t e d e com m i s ­ r é c e p t i o n n i s t e - S e rv ic e s j u r i d i que s 7 ....

...2023 -157 – 2 –  9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 175 e anniversaire de la Ville de Sainte-Thérèse – demande de subvention 11.- SÉCURITÉ PUBLIQ...

...DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au 514 856 -66...