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...ier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version préliminair e 00 2009...

- 215 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2024 Lundi le 11 novembre 2024 À compter de 19 h 12 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Saint...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Sé ance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 5 juin 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 19 ju in 2023 – 17 h 45 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERT...

...LEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19 juin 2004 les territoires des villes de Boisbriand, Lorraine, Rosemère, Sainte -Thérèse ont été réunis par le biais d’u...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 juillet 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum...

...de lotissement 1201 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ........................... 2 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ................

RÈGLEMENT 1317 N.S. Règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1317 -00 NS 05 -07 -2021 1317 -01 NS 03 -07 -2023...

...3 1202 -01 N.S. 1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S. CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ............... 3 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES .............................

Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 7 août 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adopt...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Mardi 5 septembre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

Appel d'offres - Ville de Sainte-Thérèse Contrat 2024-71 – Services professionnels – Réfection de la piste d’athlétisme du stade Richard-Garneau La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour les services professionnel...

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 7 octobre 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

Appel d'offres - Ville de Sainte-Thérèse Contrat 2024-65 – Travaux de construction du nouvel aréna La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour des travaux de construction du nouvel aréna situé au 50, rue Saint- Louis, à Sa...

...aréna ADOPTION : Règlement n o 1 318 -1 N.S. : Travaux de construction d’un aréna Mon tant estimé : 30 262 000 $ Amortissement : 30 ans Taxation : Les personnes habiles à voter de...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-08 – Marquage des chaussées et des stationnements – Année 2025 à 2027 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de marquage des chaussées et des station...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 20 25 -07 – Réfection de la toiture au poste de police La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour faire la réfection de la toiture au poste de police . DOCUMENTATION...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-06 – Travaux de réfection ponctuelle de pavage et aménagement de mesures de modération de la vitesse à divers emplacements La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumission...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-03 – Fourniture d’enrobés bitumineux – Année 2025 à 2027 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture d’enrobés bitumineux pour les années 2025 à 2027 ....

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-02 – Fourniture de sable – Année 2025 à 2027 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture de sable pour les années 2025 à 2027 . DOCUMENTATION DISPONIB...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-01 – Fourniture de pierre concassée et récupération de matériaux – Année 2025 à 2027 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture de pierre co...

...1 336-1 N.S. : Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au monta...

...DOPTION : Règlement n o 1 334-1 N.S. : Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1334 N.S. décrétant des travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150,...