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...unt au montant de 1 113 000 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût . Le règlement a reçu les approbations suivantes : • Approbation des personnes habiles à voter : 10 au 13 mars 2025 • Ministère...

...ption du règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en paye...

...ite 10.4 Anniversaire de fondation – Club de scrabble Maxi -Mots – demande de subvention 10.5 Club de soccer Les Braves de Sainte -Thérèse – renouvellement de l’entente - autorisation de signatures 10.6 Événements sportifs...

...Lot 2 505 106, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 199 rue Saint -Charles. Nature : Permettre la construction d’un deuxième étage sur le bâtiment existant Effet :...

...rdinaires du conseil municipal - Année 2025 AVIS PUBLIC vous est donné, conformément à l'article 320 de la Loi sur les cités et villes , que les séances ordinaires du conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse pour l'année...

...ue Sicard . Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet av is ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeubl...

Avis public Dépôt du rôle général de perception - année 20 25 Conformément à l'article 503 de la Loi sur les cités et villes , avis public est par la présente donné par l a soussigné e, trésorière de la Ville de Sainte -Thérèse, que l...

...la réquisition Date d’inscription au Regist re foncier Numéro d’inscription de la réquisition TC -01 Les Habitations Viagères 3 402 216 2005 -07 -18 12 531 087 2005 -09 -13 12 673 951 Les Cochères de la gare...

...2023-63 - Mandat d’achat – biens et services de mobilité cellulaire entre Centre d’acquisitions gouvernementales et Ville de Sainte-Thérèse – autorisation de signatures 5.2 Engagement auprès du Centre de services partag...

.... Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeubl...

...nte — Club de volleyball Lotus des Basses- Laurentides — autorisation de signatures 10.2. Entente — Groupe Aquatique Mille-Îles Nord (GAMIN) — autorisation de signatures 10.3. Politiques de soutien à l'artiste et à l'athlète — bourses 2025 — ajout...

...il municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 5 mai 2025, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Michel Milette, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylè ne Morissette, formant quorum et siégea...

...Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adhésion au mandat d’achat CAG (imprimantes, multifonctions et cartouches originales) (Contrat 2025-119) 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLI...

...rd de la résolution numéro 2025-335 — Adjudication du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'inspection et d'accompagnement pour réduire la vulnérabilité de ce...

...OIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'inspection et d'accompagnement pour réduire la vulnérabilité de...

.... Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet av is ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeubl...

...GLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet Bixi 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION...

...aux citoyens de la Ville de Sainte -Thérèse que, conformément aux dispositions de l'article 105.1 de la Loi sur les cités et villes (L.R.Q. c. C-19), la trésorière procédera au dépôt du rapport financier et du rapport des vérificateu...

...2023 -44 – 2 –  11.- S ÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- A FFAIRES NOUVELLES 14.- D EUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- L EVÉE DE LA SÉANCE

...es de 12 à 18 ans 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -386 2023 -387 2023 -388

Nom du projet : Titre du plan : Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-L...

...ettre une procuration désignant une seule personne, parmi vous, qui sera inscrite sur la liste. Vous pouvez obtenir les formulaires requis en communiquant avec le président d’élection. Vous devez transmettre le formulaire rempli à l’adress...

...ande de subvention 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE 2023 -158

...ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Géné...

...QUE 2023 -95 2023 -96 – 2 – ◼ 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE