1011 résultats pour

Avis public Aliénation d’immeuble – lot 6 639 087 AVIS PUBLIC est par les présentes donné, conformément à l’article 28, paragraphe 1.0.1 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19), que la ville de Sainte -Thé...

...lement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en paye...

...il municipal aura pour effet de : - Permettre qu’une aire de stationnement soit aménagée de manière à ce que les véhicules doivent effectuer leur manœuvre dans l’emprise de la rue, alors que l’article 104, alinéa 5 du règlement 12...

...vier 2026 au 31 décembre 2032 (7 ans), et 1er janvier 2026 au 31 décembre 2035 (10 ans). DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents à compter du 21 mars 2025 en com...

...le 1 er février 2026 au 31 janvier 2027 au nom de regroupement d’achats de la Rive -Nord . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l...

...acquisition de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l...

...m ise à niveau du système de contrôle d’accès des bâtiments de la Ville . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents à compter du 6 juin 2025 en com...

...pérateurs pour divers travaux de déneigement pour la saison hivernale 2025 -2026 . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l...

...é à l’article 318 du Règlement 1200 N.S. • Permettre l’installation de 6 matériaux de parement extérieur différents sur les murs extérieurs de l’église (brique, pierre, mur -rideau, panneaux d’aluminium, clin d’aluminium et acrylique)...

...ur le remplacement de la glissoire de la piscine municipale du parc Richelieu . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l...

...édération canadienne des municipalités — autorisation de dépôt d’une demande de financement 4.4. Programme s'investir pour les communautés durables — Tricentris — autorisation de signature 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat...

...te -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux fourgonnettes électriques . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l...

...la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 8 septembre 2025, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et...

...de 11,73 mètres au lieu de 15 mètres comme exigé à la grille des spécifications P -481. • Autoriser une marge latérales totales 17,86 mètres au lieu de 30 mètres comme exigé à la grille des spécifications P -481. • Autoriser une mar...

...e 1 er février 2026 au 31 janvier 2027 au nom de regroupement d’achats de la Rive -Nord . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec...

...Adoption du règlement numéro 1362 N.S. décrétant un programme de subvention pour travaux prioritaires de protection contre les risques d’inondation et de refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dérogation mineure 2025-00094 — 45, boule...

...de des soumissions pour l’acquisition d'un camion 6 roues avec équipements de déneigement DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l...

...Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Présentation du budget 2026 et du programme triennal des immobilisations pour les années 2026-2027-2028 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 2.2. Adoption du budget 20...

...des soumissions pour l’acquisition de deux chenillettes avec équipements de déneigement . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l...

...ite 10.4 Anniversaire de fondation – Club de scrabble Maxi -Mots – demande de subvention 10.5 Club de soccer Les Braves de Sainte -Thérèse – renouvellement de l’entente - autorisation de signatures 10.6 Événements sportifs...

Avis public Aliénation d’immeuble – 7, rue Labonté AVIS PUBLIC est par les présentes donné, conformément à l’article 28, paragraphe 1.0.1 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19), que la ville de Sainte -Thérèse...

...triennal d'immobilisations 2 026-20 27-20 28 AVIS PUBLIC est donné , conformément à l'article 474.2 de la Loi sur les cités et villes , que le budget de l'année 20 26 et le program me triennal d'immobilisations 20 26-20 27- 202 8 de l...

...ption du règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en paye...

...érogations mineures. Dérogation 202 5-00093 Immeuble : Pour un immeuble situé au 937, boulevard des Mille -Îles Est, lot 1 905 456 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne. Nature : Permett...

...Lot 2 505 106, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 199 rue Saint -Charles. Nature : Permettre la construction d’un deuxième étage sur le bâtiment existant Effet :...