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...ille de Sainte-Thérèselundi 10 mars 2025 à 17 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUD...

...es travaux scellement de fissures pour les années 2025 à 202 7. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la client...

...n de la surface gazonnée du terrain de soccer au parc de Sève. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Sy...

...recueillis à son écocentre situé au 105, rue Blanchard à Sainte-Thérèse. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Systè...

...r l’acquisition d'un camion 6 roues avec équipements de déneigement DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Sys...

...s soumissions pour l’acquisition de deux fourgonnettes électriques . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Sys...

...e de Sainte-Thérèselundi 21 juillet 2025 à 17 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Pr...

...Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre la reconstruction d’une partie du bâtiment principal avec une marge de recul latérale droite de ± 1,06 mètre au lieu de 2 mètres exigé à la grille des spécification...

...ille de Sainte-Thérèselundi 16 juin 2025 à 17 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dé...

...s u r l e s ci t é s e t v ill e s , c e p r o c è s - v e r ba l d o i t f a i r e l' o b j e t d ' u n e a p pro b a t i o n f i n a l e , l a qu e ll e e s t dé li v r é e p a r d é ci s i o n du co n s e il m u n i c i p a...

...n t 1 1 5 5 - 2 1 N . S . - e n c a d r em e n t du b r u i t A V I S D E PR É S E N T A T I O N 2 0 2 4 - 5 0 1 M . l e C o n s e i ll e r M ic h e l M...

...de perception - année 20 25 Conformément à l'article 503 de la Loi sur les cités et villes , avis public est par la présente donné par l a soussigné e, trésorière de la Ville de Sainte -Thérèse, que le rôle général de perception pour l'...

...e de Sainte-Thérèselundi 9 décembre 2024 à 17 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 1030...

...s u r l e s ci t é s e t v i ll e s , c e p ro c è s - v e r b a l do i t f a i r e l' o b j e t d ' u n e a p pro b a t i o n f i n a l e , l a q ue ll e e s t d é li v r é e p a r d é ci s i o n d u co n s e il m u n i ci pa...

...re le long du mur du bâtiment alors que la largeur minimale est de 1,5 mètre selon l’article 112 . : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de mars 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation favorable rela...

...le de Sainte-Thérèsevendredi 16 mai 2025 à 10 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUD...

...Ville de Sainte-Thérèselundi 26 mai 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Pr...

...le tt r e s C ha n n e l. M m e l a C o n s e i ll è r e B a r ba ra M o r i n prop o s e u n a m e n d e m e n t à l a r é s o l u t i o n a f i n qu e l e c...

...errebonne, pour un immeuble situé au 77, boulevard Desjardins Est Nature : Autoriser l’agrandissement du bâtiment principal. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre que l’...

...municipal aura pour effet de : • Permettre le maintien du garage à une distance de 0.73 m de la ligne de propriété plutôt qu’à une distance de un mètre imposé par le règlement 1200 N.S. : Le dossier a été présen...

...s u r l e s ci t é s e t v i ll e s , ce p ro c è s - v e r b a l d o i t f a i r e l' o b j e t d ' u n e a p pro ba t i o n f i n a l e , l a q ue ll e e s t d é l i v r é e p a r d é c i s i o n d u co n s e i l m u n i ci...

...ille de Sainte-Thérèsemardi 10 juin 2025 à 16 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUD...

...de Sainte-Thérèselundi 25 novembre 2024 à 19 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt du procès-verbal du Comité consu...

...ipal aura pour effet de : • Permettre un parement extérieur de polycarbonate sur les murs d’un bâtiment alors qu’il est prohibé à l’article 58 alinéa 10 du règlement 1200 N.S. • Permettre un revêtement de polycarbonate sur le toit d...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS...