Ce Programme a été mis en place afin encourager les efforts et les gestes des citoyens ayant un impact positif sur l’environnement, sur la communauté et sur la qualité de vie des Thérésiennes et des Thérésiens en leur offrant un levier financier dan...
DÉNEIGEURS PRIVÉS INSCRITS AU REGISTRE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE SAISON 2023 -2024 Rétro Excavation E.D. inc. 9190 -8673 Québec inc. (Les entreprises Roseneige nc.) Déne igement Quirions inc.
Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 34 -1 N.S . ADOPTION : Règlement n o 1 334-1 N.S. : Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1334 N.S. décrétant des travaux de...
Assemblée de c onsultation publique Projet de règlement numéro 1200 -87 N.S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C -355.1 Lundi 27 janvier 202 5, 19 h 30 À toutes les personnes habiles à voter et s...
...ent d'un droit supplétif et d'un droit de mutation , abrogeant et remplaçant les règlements 529 N.S. et 1286 N.S . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des...
Avis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -87 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le s...
Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 1354 N.S . ADOPTION : Règlement n o 1354 N.S. : Règlement décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construct...
Avis de publication - promulgation Règlement 1318 -1 N.S. – ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1318 N.S. décrétant des travaux de construction d’un aréna et décrétant un emprunt au montant de 20 304 100 $ amorti sur...
Assemblée de c onsultation publique Projet de règlement numéro 1200 -88 N.S. modifiant l'étendue de la zone H -203 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. Lundi 24 février 202 5, 19 h 30 À toutes les personne...
Avis de publication - promulgation Règlement 13 34-1 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 133 4-1 N...
Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 1318 -1 N.S . – travaux de construction d’un aréna ADOPTION : Règlement n o 1 318 -1 N.S. : Travaux de construction d’un aréna...
...r le territoire de la ville de Sainte ‑Th érèse, afin d ’abroger une restriction de stationner sur la rue Tanguay et de prévo ir des interdictions de stationner sur la rue Blanchard ; ➢ 135 8 N.S. Règlement décrétant un programme d’in...
Avis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -88 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant l...
Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 135 6 N.S . ADOPTION : Règlement 135 6 N.S. : Règlement autorisant l’a chat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme...
Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 135 7 N.S. ADOPTION : Règlement 135 7 N.S. : Règlement autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déne...
Avis public Projet de règlement 1348 N.S.- entrée en vigueur Révision de la division des districts électoraux RÉVISION DE LA DIVISION DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE EN HUIT DISTRICTS ÉLECTORAUX ENTRÉE EN VIGUEUR le 31 oc...
Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 36-1 N.S . ADOPTION : Règlement n o 1 336-1 N.S. : Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camion...
...➢ Règlement 1361 N.S. – concernant la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non -résident . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des...
Avis de promulgation PPCMOI-2024-002 - 71 rue Dubois (Projet Espace art et culture) AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 8 juillet 2024, adopté la résolu...
Assemblée de c onsultation publique Projet de règlement numéro 1200 -90 N.S. modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez -de -chaussée Lundi...
...fin d'établir les heures d'accès autorisées à la Place du Théâtre Georges ; ➢ Règlement 136 2 N.S. – décrétant un programme de subvention pour travaux prioritaires de protection contre les risques d’inondation et de refoulements d’ég...
...èse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 2 juin 2025 , adopté l a résolution numéro 202 5-298 relative au projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro : PPCMOI -202 5...
...érèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 5 mai 2025 , adopté l a résolution numéro 202 5-238 relative au projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro : PPCMOI -202 5-0...
Avis de publication - promulgation Règlement 13 36 -1 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1336 -...
...érèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 5 mai 2025 , adopté l a résolution numéro 202 5-23 9 relative au projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro : PPCMOI -202 5-00...