Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 18 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour— Présentation du budget 2025— Présentation du programme triennal des immobi...
...à l’article 28, paragraphe 1.0.1 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19), que la ville de Sainte -Thérèse a aliéné l’immeuble suivant d’une valeur supérieure à 10 000 $ autrement que par enchère ou soumission publiqu...
...oi sur les cités et villes , avis public est par la présente donné par l a soussigné e, trésorière de la Ville de Sainte -Thérèse, que le rôle général de perception pour l'année 20 25 a été préparé par le Service des finances et a été dépos...
...’adresse et au numéro de téléphone suivants : Bureau du président d’élection Adresse : 6, rue de l’Église, Sainte -Thérèse, Québec, J7E 3L1 Téléphone : 450 434 -1440, poste 2633 Courriel : elections@sainte -therese.ca Site Intern...
...blication - promulgation Règlement 13 57 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 7 N.S. — aut...
...le 320 de la Loi sur les cités et villes , que les séances ordinaires du conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse pour l'année 2025, se tiendront selon le calendrier suivant : QUE le conseil peut cependan...
...di 2 décembre 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse une (1) demande de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme sera entendue à savoir : Dérogati...
...• Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 30 janvier 2023 – 18 h • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 2.- P REMI...
...du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 13 février 2023 – 17 h 45 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour...
...ire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 19 ju in 2023 – 17 h 45 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour...
.... DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 11 juillet 202 5 Avis numéro : 202 5-80 Philippe Huot Greffi er
...ctroi possible et éventuelle de dérogations mineures . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 12 septembre 2025 Avis numéro 202 5-95 Philippe Huot Greffi er
...ible et éventuelle de dérogations mineures. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 août 2025 Avis numéro : 202 5-88 Philippe Huot Greffi er
...rnet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis - publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 24 juillet 202 5 Avis numéro : 202 5-83 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier
Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 21 juillet 2025 à 17 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLE...
...ssible et éventuelle de dérogations mineures. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 16 juin 202 5 Avis numéro : 202 5-75 Philippe Huot Greffi er
Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 26 mai 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENT...
...d’une recommandation favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 16 mai 2025 Avis numéro : 202 5-64 Philippe Huot Greffi er
Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèsevendredi 16 mai 2025 à 10 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEM...
...rable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 4 avril 202 5 Avis numéro 202 5-48 Philippe Huot Greffi er
...oi possible et éventuel de dérogations mineures. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 14 mars 2025 Avis numéro 202 5-44 Philippe Huot Greffi er
Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 10 mars 2025 à 17 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMEN...
...able relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 14 février 202 5 Avis numéro 202 5-27 Philippe Huot Greffi er
Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 11 novembre 2024 à 19 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1.Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITO...
Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 25 novembre 2024 à 19 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU T...