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Avis de p romulgation Règlement s no 120 0-89 N.S. et 1200 -90 N.S. ; et PPCMOI -2025 -00 5 AVIS PUBLIC est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : ➢ lors de sa séance ordinaire tenue le 8 septembre 2025...

U:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av...

Avis public du scrutin 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. Un scrutin sera tenu. 2. Les personnes candidates à chacun des postes sont les suivantes :...

Avis de publication - promulgation Règlement 13 54 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354...

Avis public Demande s de dérogation mineure - séance du 1er juin 2026 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 1er juin 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil...

...uv.qc.ca ou par téléphone au 1 -866 -669 -7326 , sous le numéro de référence 20163556 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d...

Avis public - Assemblée publique de c onsultation Projet de règlement 1200 -94 N.S. AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressée s que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 14 septembre 2...

Avis public Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation des valeurs foncières - année 202 7 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , c onformément aux dispositions de l'article 74.1 de la Loi sur la fiscalité municipale , le rôle tr...

Avis public Demande de dérogation mineure - séance du 14 septembre 2026 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 14 se ptembre 2026 à 19 h 30 à la sa...

...onsultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20130374 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offr...

Avis de promulgation Règlement 1200 -92 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 2 février 202 6, adopté le règlement suivant : ➢ Règlem...

...consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20119721 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels...

....gouv.qc.ca ou par téléphone au 1-866-669-7326, sous le numéro de référence 20157772 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'a...

...uv.qc.ca ou par téléphone au 1 -866 -669 -7326 , sous le numéro de référence 20159318 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d...

...onsultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20139979 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents de soum...

...consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20139973 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents de soumi...

...au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1‑866‑669‑7326, sous le numéro de référence 20150322. L’obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l’interprétation des documents d’appel d’o...

...au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1-866-669- 7326, sous le numéro de référence 20150516. L’obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l’interprétation des documents d’appel d’...

...uv.qc.ca ou par téléphone au 1 -866 -669 -7326 , sous le numéro de référence 20148659 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d...

...gouv.qc.ca ou par téléphone au 1-866-669-7326, sous le numéro de référence 20152801 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d...

...onsultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20136488 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents de procédure o...

Avis public Demande de démolition du 156, rue Turgeon AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux citoyens intéressés que le lundi 3 août 2026, à 19 h 15, à la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville, située au 6, rue de l'Églis...

...onsultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20130485 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents de procédure o...

....gouv.qc.ca ou par téléphone au 1-866-669-7326, sous le numéro de référence 20155220 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'a...

Avis public Demande de démolition du 285 , boul. René -A. -Robert AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux citoyens intéressés que le lundi 14 septembre 2026, à 19 h 15, à la salle du conseil municipal de l’hôtel de Vi...