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...ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20072782 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appe...

U:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av...

Avis de publication - promulgation Règlement 13 54 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354...

Avis de promulgation Règlement 1200 -92 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 2 février 202 6, adopté le règlement suivant : ➢ Règlem...

...onsultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20130374 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offr...

...ise 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Requête en démol...

...consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20119721 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels...

Avis de p romulgation Règlement s no 120 0-89 N.S. et 1200 -90 N.S. ; et PPCMOI -2025 -00 5 AVIS PUBLIC est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : ➢ lors de sa séance ordinaire tenue le 8 septembre 2025...

...e et éventuelle de ces dérogations mineures . Dérogation mineure 202 5-00 177 – Affichage au 77, boul. Desjardins Est. Immeuble : Lot 3 004 818 , du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un imm...

...euble ainsi qu’aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise Scrutin du 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise , que :...

Avis de publication - promulgation Règlement 13 59 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 7 juillet 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 9 N.S....

Avis public du scrutin 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. Un scrutin sera tenu. 2. Les personnes candidates à chacun des postes sont les suivantes :...

...u en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20069165 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appe...

...u en consul tant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20069161 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appel...

...public Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 20 24 AVIS PUBLIC est par la présente donné aux citoyens de la Ville de Sainte -Thérèse que, conformément aux dispositions de l'a...

Avis public Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 2025 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , conformément aux dispositions de l'article 105.1 de la Loi sur les cités et villes (L....

...consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20139973 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents de soumi...

...onsultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20139979 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents de soum...

...onsultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20136488 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents de procédure o...

...onsultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20130485 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents de procédure o...

...onsultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20136494 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents de procédure o...

...u en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20103253 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'ap...

Avis public Vente pour taxes du 19 novembre 2025 – 2e avis Avis public est par les présentes donné par l e soussigné, greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, que conformément à la résolution numéro 202 5-518 adoptée par le conseil mun...

...en consul tant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20102021 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'app...

...en consul tant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20102020 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'app...