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...s de la séance ordinaire du 17 novem bre 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1063 -5 N.S. – ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1063 N.S. décrétant un mode de tarification à l’égard de la procédure...

...d e s i m m e u b l e s v o i s i n s, d e l e u r d ro i t d e p ro p r i é t é ; A TT E N D U Q U E l a p ro po s i t i o n n e p o r t e p a s a t t e i n t e à l ' e n v i ro n n e m e n t , a u b i e n - ê t r e g é n é r a...

...e l ' o ff r e d e lo g e m e n t s o ci a l e t a b o r d a b l e ; S u r p ro po s i t i o n d e M m e l a C o n s e ill è r e M y l è ne M o ri ss e t t e a p...

...au 431 rue Marie -Thérèse Immeuble : Lot 1 905 235, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 431 rue Marie -Thérèse. Nature : Autoriser la construction d’une nouvelle résidence un...

...e l ' o ff r e d e lo g e m e n t s o ci a l e t a b o r d a b l e ; S u r p ro po s i t i o n d e M m e l a C o n s e ill è r e M y l è ne M o ri ss e t t e a p...

...ème d’éclairage du terrain de balle au parc Saint -Jacques La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux d e remplacement du système d’éclairage du terrain de balle au parc Saint -Jacques . De façon gé...

...de réfection de trottoirs et de bordures sur diverses rues La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réfection de trottoirs et de bordures sur diverses rues . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les...

...7 – Fourniture, plantation et entretien d’arbres – Année 2026 La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour la fourniture, la plantation et l’entretien d’arbre sur l’ensemble du territoire de la Ville de Sainte-Thérèse....

...établissant les compensations à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter de l'année 2025 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règ...

...de sécurisation des murs extérieurs de l’Hôtel de Ville La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la réalisation des travaux de sécurisation des murs extérieurs de l’Hôtel de Ville. DOCUMENTATION DISPO...

...ni -chargeurs sur roues avec équipements de déneigement La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture de deux mini -chargeurs sur roues avec équipements de déneigement . DOCUMENTATION DISPONIBL...

...option du projet de règlement 1200-90 (P-2) N.S. — modifiant la grille C-355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez-de-chaussée 3.2. Approbation du règlement d'emprunt 2025-01 de la Régi...

...l e t p l an t a t i o n cl é e n m a i n r é s i d e n t i e ll e d u F o n d s d e l' a r b r e , s e r a r e s po n s a b l e de l a p l an t a t i o n 2 02 5 e t d e l ' e n t r e t i e n d e s a r b r e s p e n d a n t d e u x...

...un chargeur sur roues avec gratte articulée de déneigement La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition d’un chargeur sur roues avec une gratte articulée de déneigement. DOCUMENTATION DISPONIBLE...

...re de deux chenillettes avec équipements de déneigement La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux chenillettes avec équipements de déneigement. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les pers...

...s avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation. DOCUMENTATION D...

...5 – Remplacement d’une génératrice à la station de purification La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux consistant au remplacement d’une génératrice à la station de purification . DOCUMENTATION DISPONIB...

...9, rue Labonté Immeuble : Lot 2 505 773 , du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 9 , rue Labonté . Nature : Autoriser que l e nouveau bâtiment déroge aux marges...

La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour la construction d’une passerelle cyclable au coin du boul. René-A.-Robert et l’A640. De façon générale, les travaux comprennent, sans s’y limiter: •Construction d’une passerelle cyclable...

...ment des bouilloires au gaz naturel à la station de purification La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux consistant à remplacement des bouilloires au gaz naturel à la station de purification . DOCUMENTAT...

...asserelle cyclable au coin du boul. René -A. -Robert et l’A640 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la construction d’une passerelle cyclable au coin du boul. René -A. -Robert et l’A640. De façon générale, les...

...2 avril 2026 et, conséquemment, le règlement entre en vigueur à cette date. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Vi...

...N.S. en tre en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce règlement est actuellement déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux he...

...on de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût . Le règlement a reçu les approbations suivantes : • Approbation des personnes habiles...

...la salle du conseil municipal située à l'Hôtel de Ville au 6, rue de l'Église, en conformité avec les dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme . Ce projet de règlement comporte des dispositions suscept...