43 résultats pour

...aration de vêtement 1 case / 30 m 2 C2 -03 -08 Service d’entreposage de fourrures 1 case / 300 m 2 C2 -03 -09 Cordonnerie 1 case / 30 m 2 C2 -03 -10 Service de serrurier 1 case / 30 m 2 C2 -03 -11 Service d’affûtage 1 case /...

...n comprend habituellement: empattement, murs de fondation et pieux. FONTAINE: Construction aménagée de façon à donner issue aux eaux amenées par canalisation et pouvant être accompagnée d'un bassin non considéré comme piscine s'il y a...

...ssitôt que possible en autant qu’il puisse être identifié. 47. Interdiction d’abandon Un gardien ne peut abandonner, sur le territoire de la ville, un ou des animaux, dans le but de s’en défaire. 48. Disposition d’un ani...

...tre les rues Turgeon et Lachaine vise à mettre en valeur la rivière aux Chiens. Cette inter- vention phare permettra de redonner un accès pri- vilégié aux citoyens à la rivière, ainsi qu’à aména- ger un nouvel espace public central. Actuellement...

..., construction, système et accessoire destinés à en assurer le bon fonctionnement, à assurer la sécurité des personnes ou à donner ou empêcher l’accès à la piscine. Règl. 1206-4 N.S. (15-01-11) Installation d’élevage Bâtiment où des animaux...

...La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des services d’experts en bâtiment et en plomberie pour coordonner et mettre en œuvre un programme d’inspection et d’accompagnement destiné aux citoyens de Sainte -Thérèse....