44 résultats pour

...T .............................. 18 RATTACHEMENT DU PLAN DE LOTISSEMENT AU RÉSEAU GÉODÉSIQUE .................... 18 ÉTUDE DE LA DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT ........................................ 18 CONDITIONS D’ÉMISSION DU PERMIS...

...TIC DU MILIEU Le diagnostic du milieu définit les forces, fai- blesses, menaces et opportunités (FFMO) du sec- teur à l’étude, au regard du projet d’aménagement d’un secteur de démonstration novateur dans le secteur TOD de la gare de Sainte-...

...zone d'aménagement indéterminée. Un plan de morcellement de terrain doit donc être préparé et qui comprend: - une étude des caractéristiques du milieu physique, économique et social; - une étude des principes de répartition des...

...AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA ........................................................................................ 7 ÉTUDE DE LA DEMANDE D’APPROBATION D’UN PIIA .................................................... 7 DÉCISION DU CONSEIL M...

...e -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 3 de 8 Comité : Le Comité aviseur chargé de l’étude des solutions de rechange. Autorité compétente : Les employés du Service de sécurité incendie et les...

......................................................................................................................... 8 ÉTUDE DE LA DEMANDE PAR LE FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ................................................................ 8 ÉTUDE...

...2 -09 Service d’assurance 1 case / 40 m 2 C2 -02 -10 Service de publicité 1 case / 40 m 2 C2 -02 -11 Service d’étude de marché ou de sondage d’opinion 1 case / 40 m 2 C2 -02 -12 Agence d’artiste ou d’athlète 1 case / 40 m 2 37...

...r ailleurs, le centre-ville est traversé par la rivière aux Chiens, qui est canalisée sur la majeure partie du secteur d’étude. Ainsi, elle est uniquement perceptible à deux endroits dans le centre-ville, en arrière-lot de l’école primaire du...

...tion en rive; - L’aménagement faunique. De façon générale , les services comprennent et sans s'y limiter : - Étude hydraulique ; - Étude complémentaire en environnement, hydrogéologie et ingénierie de détail pour l’aménagement du...

...tion en rive; - L’aménagement faunique. De façon générale , les services comprennent et sans s'y limiter : - Étude hydraulique; - Étude complémentaire en environnement, hydrogéologie et ingénierie de détail pour l’aménagement du m...

...t de son choix les caractéristiques du projet proposé, sans aucune restriction. Le dépôt d'une proposition et l'étude de celle -ci par la Ville ne confèrent aucun droit au proposant à l'égard du lot. Le proposant n'a...

...- station de purification de l’eau 5.8 Adjudication du contrat 2023 -22 – mandat de surveillance géotechnique et étude géotechnique dans le cadre des travaux de stabilisation des talus du ruisseau Charron 2023 -13...

...entretien ménager de bâtiments municipaux - prolongation 5.2 Contrat 2023-22 - mandat de surveillance géotechnique et étude géotechnique dans le cadre des travaux de stabilisation des talus du ruisseau Charron – honoraires complémentaires...

...à jour #6) 5.2. Contrat 2025-58 — Services professionnels — Réfection de la piste d'athlétisme du stade Richard-Garneau — études complémentaires — honoraires supplémentaires 5.3. Attribution du contrat 2026-63 — Fourniture d'un camion outil pour...

...Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 mars 2026 à 19 h 309.1. Affectation du montant — Étude de vulnérabilité du territoire face aux inondations pluviales et analyse de solutions 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET...

...de contrôle des accès des bâtiments municipaux 5.2. Adjudication du contrat 2025-137 — Services professionnels pour une étude géotechnique ainsi qu’une caractérisation environnementale dans le cadre du projet de restauration écologique des é...

...NISTRATION GÉNÉRALE8.1. Barreau du Québec — assurance responsabilité professionnelle — exemption 8.2. Entente concernant l’étude pour l’identification des mesures d’atténuation du climat sonore en bordure de l’échangeur des autoroutes A-15 et A-64...

..., en fonction des marges imposées aux grilles de spécification ; ­ QUE le lave-auto soit entièrement manuel ; ­ QU ’une étude d’ensoleillement soit réalisée démontrant l’absence d’impact sur les propriétés du boulevard d’Annecy ; ­ la portion...

...ressivité, l’autorité compétente capture le chien pour s’assurer de la bonne santé du chien et pour faire procéder à une étude de caractère. 71.1 Maladie contagieuse - Si, de l’avis du médecin vétérinaire, le chien est atteint d’...