98 résultats pour

...-11 Vente au détail d’équ ipement ou accessoire de couture 1 case / 30 m 2 C1 -06 -12 Vente au détail de cadeau ou souvenir 1 case / 30 m 2 C1 -06 -13 Vente au détail de matériel, équipement ou accessoire informatique 1 case / 30 m 2...

...s ou parties de bâtiments, toutes les constructions ou parties de constructions, devant être érigés dans l'avenir de même que tous les terrains ou parties de terrains doivent être édifiés et occupés conformément aux...

...lors de la charrette d’idéation. Ainsi, lors de cette consultation, les ci- toyens ont été appelés à se prononcer sur l’avenir du secteur TOD de la gare de Sainte-Thérèse, par le biais d’ateliers de travail et d’une visite sur le terrain. Les...

...rèse ; CONSIDÉRANT QU’ il est possible que le Service de la sécurité incendie de la Ville de Sainte-Thérèse ait à intervenir sur des sinistres touchants des véhicules sur les routes; M. le Conseiller Michel Milette donne avis qu'il présent...

...pour les services policiers; ATTENDU QUE ce nouveau service policier intermunicipal est appelé à intervenir pour l’application de plusieurs règlements municipaux touchant une grande variété de sujets; CONSIDÉRA...

...s stratégiques ont permis de faire la synthèse des opinions des diff érents intervenants sur la situation actuelle et à venir du développement du centre-ville de Sainte-Thérèse. Sous forme de perceptions et de visions faisant l’objet d’un...

...x d'un peuplement Coupe de récupération Coupe d’arbres ou de peuplements malades, endommagés ou morts dans le but de prévenir la propagation d’insectes ou de maladie ainsi que les arbres renversés par le vent (chablis). La coupe vise à récupére...

...rs 20 23 au 3 juillet 20 23 8.3 Établissement d’une servitude en faveur de Telus – lot 1 903 349 (Place du Souvenir) - (Contrat notarié T -66) – autorisation de signatures 8.4 Bail – Travaux publics et services gouvernementaux...

...s inspections nécessaires pour prouver la conformité des travaux avec les exigences des règlements d’urbanisme et faire parvenir au fonctionnaire désigné, les copies de tous les tests de sol, des essais et des rapports d’inspection. Ni l’octroi...

...s projets. M. Lucien Côté : - Monsieur mentionne qu’il aimerait être consulté quant à l’élaboration des projets à venir dans son secteur. Il est inquiet de la présence d’étudiants dans l’immeuble qui pourrait être construit au 207, boule...