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...ATION D’ÉQUIPEMENT OU DE VÉHICULE ............................................. 61 CLASSEMENT DES MATÉRIAUX DE PAREMENT EXTÉRIEUR AUTORISÉS SUR LES MURS D’UN BÂTIMENT ................................................................................

...cie d'un lot ou d'un terrain. AIRE DU PLANCHER: La superficie totale de tous les planchers renfermés dans les murs extérieurs du bâtiment. ALLÈGE: Mur d'appui à la partie inférieure d'une fenêtre. APPAREIL D'AMUSEMENT: A...

...descente de bateau, un quai, une rue, une ruelle, une place ou un carré, un parc, un espace vert, un espace extérieur aménagé pour une activité sportive ou de loisir propriété de la Ville ou loué par elle ou dont e...

...moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto isolé Bâtiment accessoire détaché du bâtiment principal, fo...

...’une pièce d’identité, est autorisé à visiter et à examiner, à une heure raisonnable, un terrain ainsi que l’intérieur ou l’extérieur d’un bâtiment, d’une construction ou d’un ouvrage pour constater si les règlements d’urbanisme et les autres règl...

...Barbara Morin, il est résolu: ­ QUE le conseil municipal approuve les projets suivants : PIIA 2025-00044 – Rénovation extérieure au 152, rue Turgeon , puisque la couleur du revêtement proposée initialement avait été jugée trop foncé...

...e mettre en valeur cet élément naturel d’in- térêt. INSPIRATION Parc, espace vert, cour d’école et équipement sportif extérieur à connecter Place et placette publiques à connecter Espace au potentiel de création de place ou de placette pub...

...e et son Mandataire sont autorisé s à pénétrer, à visiter et à examiner toute propriété, à l’intérieur comme à l’extérieur, aux fins de l’application du présent règlement. 5 Règlement 1362 N.S. CHAPITRE 2 PROGRAMME D E...

...et son Mandataire sont autorisé s à pénétrer, à visiter et à examiner toute propriété, à l’intérieur comme à l’extérieur, aux fins de l’application du présent règlement. CHAPITRE 2 PROGRAMME D’INSPECTION ET D’ACC...

...le (salle de spectacles, restaurants, ateliers, etc.) et d’utiliser la cour arrière de l’école adjacente comme gradins extérieurs (structure temporaire) avec vue sur l’arrière du bureau de poste (scène extérieure); Agrandissement de la Pla...