24 résultats pour

...ES Annexe "A-1" Plan de zonage Annexe "A-2" Installations septiques Annexe "A-3" Classification des activités économiques du Québec Annexe "A-4" Grille des usages et normes 1. DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES Le prés...

...manufacture, une institution, un édifice public où s'exerce, à des fins lucratives ou non, une activité économique ou administrative en matière de finance, de commerce, d'industrie ou de services, un métier, un art, une p...

...e ses districts de façon à assurer un équilibre quant au nombre d'électeurs dans chacun d'eux, et à leur homogénéité socio-économique. Le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, qui comptait en janvier 2024 un total de 21 375 électeurs domicili...

...re in- termodale stimule d’autant plus l’achalandage et la croissance de divers secteurs : institutionnels, sco- laires, économiques, résidentiels et récréatifs De plus, la Ville a su préserver et mettre en valeur une diversité de quartiers ré...