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....... 61 FORME DE BÂTIMENT PROHIBÉE .............................................................. 61 UTILISATION D’ÉQUIPEMENT OU DE VÉHICULE ............................................. 61 CLASSEMENT DES MATÉRIAUX DE PAREMENT EXTÉRIEU...

...par la Ville à l’exclusion des membres du conseil. Version administrative refondue - 6 – 1.38 Parc avec équipement s portif Parc muni d’équipement pour la pratique d’une activité sportive com prenant non limitati...

...et qui se trouve sur un terrain consacré à l'agriculture ou l'élevage et qui est utilisé essentiellement pour abriter des équipements ou des animaux, ou est destiné à la production, au stockage, ou au traitement de produits agricoles...

...-16) Activité récréative intensive Aux fins d’application des mesures de protection du couvert forestier : Comprend des équipements récréatifs nécessitant des aménagements importants et/ou la construction de bâtiments de grandes envergures et q...

...ois que cette augmentation puisse excéder 10 % du tarif en vigueur, et ce, à compter du 1er janvier de chaque année. ÉQUIPEMENT (1) TARIFICATION Pour l’utilisation des véhicules, de l’équipeme nt et des produits consommables du...

...es et services de la rue Turgeon vers le boulevard Curé-Labelle Manque d’espaces verts et de lieux de rassemblement Équipements et services Offre en matière d’équipements et de services publics ainsi que d’institutions scolairesOff...

...ions de rechange autres que les solutions acceptables prévues à la Division B du code. ARTICLE 6 BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS VISÉS 1° La présente politique s’applique à moins de dispositions contraires à tous les trava...

...ction du Québec s’applique, à moins de dispositions contraires, à tous les travaux de construction d’un bâtiment et de tout équipement exempté à l’article 1.04, chapitre B-1.1, r. 2, Code de construction du Québec. 3) Remplacement de l’alinéa b)...

...tion désignant la ou les personne(s) physique(s) autorisée(s) à signer la propositio n ; • Une descrip tion de l’équipe du proposant (é quipe pluridisciplinaire, organigramme, tâches et responsabilités, etc.) ; • Les éléments...

...e avec l’énoncé de mission corporat ive rappelée en préambule, tout membre du conseil valorise le travail d'équipe, la confiance réciproque et l'ouverture d'esprit. Règlement 1 36 7 N.S. 4 CHAPITRE III...

...avec l’énoncé de mission corporat ive rappelée en préambule, tout membre du conseil valorise le travail d'équipe, la confiance réciproque et l'ouverture d'esprit. Règlement 1 36 7 N.S. 4 CHAPITRE...