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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...gl. 900-12 N.S. (09.08.92) 1.7.3.6 Amendement au plan de zonage 1.7.3.6.1 Modifications aux secteurs de zone C-3 114 et H-3 111 Une partie de territoire comprise dans le secteur de zone C-3 114 est soustraite de ce sec...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage......................... 113 SECTION 13 DISPOSITIONS RELATIVES À DES SEUILS DE DENSITÉ RÉSIDENTIELS MINIMAUX .... 114 ARTICLE 130.1 DOMAINE D’APPLICATION .................................................................. 114 ARTICL...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...rsonnes de s’exécuter dans le délai, que cette nuisance soit enlevée par la Ville aux frais de cette ou ces personnes. 114. Remplacement Le présent règlement remplace les règlements numéros 1155 N.S., 1155 -1 N.S. et 1155 -2 N....
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Lundi 6 mars 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...n regroupement UMQ 2023 -108 2023 -109 2023 -110 2023 -111 2023 -112 2023 -113 2023 -114 2023 -115 2023 -116 2023 -117 2023 -118 2023 -119 2023 -120 2023 -121 202...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025...e ; 4. Un arbre à grand déploiement devra être planté en remplacement de l’arbre abattu et cour avant ; PIIA 2022-00114 - Modification au projet au 56, rue Saint-Charles , puisque le niveau du rez-de-chaussée sera légèrement rel...
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Dépôt du budget de l'année 2026 et du programme triennal d'immobilisations 2026-2027-2028
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...révue et ce programme triennal. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 28 novembre 20 25 Avis numéro : 20 25 -114 Philippe Huot Greffier
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Contrat 2025-133
Documents - Avis publics - Appels d’offres (procédures ouvertes)...ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20114651 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'...