Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 mars 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 2 février 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS...
...AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 30 mars 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil municipal située au 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse , une (1)...
Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 30 mars 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMEN...
...AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 2 mars 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil municipal située au 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse , une (1) demand...
I N I T I A L E S DU MA I R E n. 1 1- , DU r. 0 ~ ~ ~ 1 ~ 0 S É A NC E E X T RA O R D I N A I R E DU 3 0 M A R S 2 0 2 6 L u n d i l e 3 0 m a r s 2 0 2 6......
I N I T I A L E S DU MA I R E L u n d i l e 2 m a r s 2 0 2 6 À c o m p t e r d e 1 9 h 3 0 S a ll e d e s d é li bé r a t i o n s d u c o n s e il m u n ic i p a l 6, r u e de l' É g l i s e , S a i n t e - T h é r è s e......
Avis public Dépôt du budget de l'année 20 26 et du programme triennal d'immobilisations 2 026-20 27-20 28 AVIS PUBLIC est donné , conformément à l'article 474.2 de la Loi sur les cités et villes , que le budget de l'année 20 26 et l......
...Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette ; ATTENDU l’assemblée de consultation tenue le 16 mars 2026 ; RÉSOLUTION NO 2026-176 (suite) 3/… …/ 2 EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL...
...: Avis de motion : 2 mars 2026 Adoption du 1 er projet : 2 mars 2026 Assemblée publique de consultation : 16 mars 2026 Adoption du 2 e projet : S.O. Approbation des personnes habiles à voter : S.O. Adoption du règlemen...
...) 3/… …/ 2 EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ATTENDU l’assemblée de consultation tenue le 16 mars 2026 ; ATTENDU l'adoption d’un second projet à la séance du 13 avril 2026 sur proposition de M. le Conseille...
...règlement. QUE ce projet soit soumis à la consultation publique lors d'une assemblée à être tenue le 16 mars 2026, à 19 h 30, dans la salle du conseil municipal et qu'un avis public annonçant sa tenue soit et est diffusé....
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 1er juin 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 4 mai 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2....
...6 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 2 mars 2026 et du 30 mars 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 mai 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 13 avril 2026 et du 20 avril 2026 2. PREMIÈRE...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 août 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 6 juillet 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 6 juillet 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 1er juin 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIO...
...publique de consultation sur le Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble PPCMOI 2026 -002 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme obje...
...aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 11 mars 2026 Avis numéro : C-2026 -28 Philippe Huot Greffier
...aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 18 mars 2026 Avis numéro : C-2026 -46 Philippe Huot Greffier
...aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 18 mars 2026 Avis numéro : C-2026 -36 Philippe Huot Greffier
...OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Proclamation de la Journée nationale de promotion de la santé mentale positive le 13 mars 12.2. Assises annuelles — Union des municipalités du Québec 12.3. Nomination de représentants de la couronne nord au c...
Avis public Demande s de dérogation mineure - séance du 4 mai 2026 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 4 mai 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil munic...
...e publique de consultation sur le Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble PPCMOI 2026 -00 3 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme obje...