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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage................. 278 SECTION 13 PANNEAU-RÉCLAME ........................................................................ 280 DOMAINE D’APPLICATION ................................................................... 280 PANNEAU-RÉCLAME D...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...19 déjà existante. Cette première partie de territoire comprend les lots 209-123, P.206, P.206-283 et P.206-280 tous du cadastre de la Paroisse de Sainte-Thérèse-de-Blainville, circonscription foncière de Terrebonne et...
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Règlement 1368 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...te Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de ……………………………………………………………… …………… 280 000 $ MONTANT TOTAL DE L’ANNEXE « B » ................................ .............. 280 000 $ Règlement 1...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-92 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...rgeur min. d’un lot d’angle (m) 10,8 10,8 54. Profondeur minimale (m) 20 20 55. Superficie minimale (m 2) 280 280 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de téléco...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-92 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...rgeur min. d’un lot d’angle (m) 10,8 10,8 54. Profondeur minimale (m) 20 20 55. Superficie minimale (m 2) 280 280 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommu...
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Lundi 1er mai 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...tes 15 et 640 2023 -275 2023 -276 2023 -277 2023 -278 2023 -279 2023 -280 2023 -281 2023 -282 2023 -283 2023 -284 2023 -285 2023 -286 2023 -287 202...
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Règlement 1200-87 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis de p romulgation Règlement numéro 120 0-87 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règl......
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025...eiller Armando Melo, il est résolu: QUE la soumission de " Le Groupe Provil (9367-8522 Québec inc.) ", 101-280, boulevard Pierre-Boursier, Châteauguay, QC, J6J 4Z2, datée du 15 mai 2025, pour un montant total de 344 9...
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Encan public - biens divers et véhicules - 23 mai 2026
Documents - Avis publics - Divers...TAGNE HYBRIDE MIELE URLAN 21 VITESSES BOURGOGNE PAS DE NS V25 VÉLO BLEU ARGENT 4 VITESSES AL -MS - 1903003F 201902 -280 V11 VÉLO PEUGEOT GRIS ET BLEU 21 VITESSES NS : HG2479 V26 VÉLO BLEU DE MARQUE HUFFY MODÈLE EXPÉDITION 10...
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Contrat 2026-77
Documents - Avis publics - Appels d’offres (procédures ouvertes)...’appel d’offres (SEAO), au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1-866-669-7326, sous le numéro de référence 20152801 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur...
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Demande d’approbation référendaire concernant le second projet de règlement 1200-94 N.S.
Documents - Avis publics - Approbation référendaire et registres..., H-101 , H-127 -1, H -128, H-200, H -201 , H -202, H-202 -1, H-20 3, H-300, H-304, H-321 , P-187 , P-202 -2, P-280 , P-380 , P-382 et P-385 . Un plan illustrant les limites de ces zones peut être consulté au lien suivant :...