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...age disposent donc d’une uniformité et d’une cohérence dans leur aménagement, ce qui contribue plus généralement à l’équilibre du milieu de vie du secteur TOD de la gare de Sainte-Thé- rèse. C’est à partir de ces unités de voisinage que les...

...vice de messagerie occupant moins 150 m 2 de superficie de plancher 1 case / 30 m 2 C2 -03 -05 Service de buanderie (libre -service seulement) 1 case / 30 m 2 C2-03 -06 Service de pressage, nettoyage à sec ou teinture de vêtement...

...des véhicules moteurs. Le terme centre de distribution de produits pétroliers inclut les postes d'essence, les libres-services, les stations-service, les centres de diagnostic et de lubrification et les lave-autos s'y rattachant....

...Bruit repérable distinctement du bruit de fond et qui peut être attribué à une source particulière. 1.13 Calibreu r Dispositif électromécanique ou mécanique qui émet un son d’une fréquence et d’un niveau de pressi...

...d’aménagement détaillées et concrètes. 1.2. Objectifs du mandat Le principal objectif du PPU est d’encadrer et de rééquilibrer le développement des diff érentes fonctions du centre-ville en fi xant des orientations d’aménagement spécifi ques...

...dget pour les activités financières de l'année 2025 par le conseil municipal ; ATTENDU QU ’afin d'équilibrer ce programme de dépenses, le conseil municipal doit déterminer les redevances municipales à percevoir ;...

...8.6.Dépôt du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2024-20268.7.Implantation d'un réseau de location de vélos en libres partages (Bixi) à Sainte-Thérèse — autorisation de signatures SUITE PLÉNIER :  INTÉRÊT GÉNÉRAL, mais conditionnel...