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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...N 6.4 POULAILLER ARTICLE 90.1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES Les poulaillers sont autorisés uniquement pour les résidences unifamiliales isolées situées sur un terrain d’une superficie minimale de 600 m2, aux conditions suivantes : Un seul poul...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...N BIFAMILIALE EN RANGÉE (contiguë): Bâtiment distinct utilisé pour l'établissement d'au moins trois (3) habitations bifamiliales dont les murs latéraux sont mitoyens ou se touchent en tout ou en partie à l'exception des murs...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...de l’emprise du boulevard du Curé-Labelle. Cet axe structurant accueille une mixité d’activités, allant de résidences unifamiliales, en passant par divers types de commerces de détails, des centres d’achats, ainsi que des bureaux. Le constat...
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Lundi 7 juillet 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...tion — Odyscène — autorisation de signature 10.4. Appel de projets dans le cadre du Programme de soutien aux politiques familiales municipales 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Centre Marie Ève — campagne de finan...
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Lundi 2 octobre 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...ULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Convention d’aide financière – programme de soutien aux politiques familiales municipales – mise à jour du volet aîné s 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUN...