33 résultats pour

...une partie d’enseigne, par terrain, peut comporter une inscription composée de caractères amovibles, interchangeables ou d’affichage électronique. 241 La superficie maximale utilisée sur une enseigne pour une inscription variable est limitée à...

...ispositif de jeu ou d'amusement permis par la loi, dont le fonctionnement est manuel, mécanique, électrique ou électronique, pour l'utilisation duquel une somme est exigée, à l'exclusion d'un appareil destiné à l'amusement ou...

...OËL : Arbre naturel, généralement de type conifère, utilisé à des fins ornementales pour la fête de Noël . APPAREILS ÉLECTRONIQUES ET INFORMATIQUES (TIC) : Appareil s comprenant les dispositifs d’affichage, les téléphones convention...

...sur socle, sur muret et toute autre enseigne similaire. Enseigne de type babillard électronique Tout type de tableau d’affichage électronique, écran ou téléviseur sur lequel on affiche une information, un message, une publicité ou une vidéo pr...

...t où elle se tient. 1.45 Sonomètre Instrument destiné à la mesure de pression acoustique dont les dispositifs électroniques internes permett ent la prise de mesure en mode d’intégration (Léq) et en mode de pondération selon...

...apidement; • Mettre en place un système de réservation de places de stationnement; • Implanter des moyens de paiement électronique et des bornes intelligentes • Revoir la configuration et l’aménagement des aires de stationnement afin d’o...