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............ 240 STRUCTURE D’UNE ENSEIGNE DÉTACHÉE ................................................. 240 ALIMENTATION ÉLECTRIQUE D’UNE ENSEIGNE ........................................... 240 TYPE D’ÉCLAIRAGE PROHIBÉ D’UNE ENSEIGNE .........

...éant; 18° La localisation d’un fossé, d’un talus et d’équipements d’utilité publique hors sol, tels borne-fontaine, poteau électrique, lampadaire, le cas échéant; 19° La limite de la zone agricole, le cas échéant. EXIGENCES RELATIVES AU...

...ppareil ou dispositif de jeu ou d'amusement permis par la loi, dont le fonctionnement est manuel, mécanique, électrique ou électronique, pour l'utilisation duquel une somme est exigée, à l'exclusion d'un appareil destiné à l'a...

...sur un lot vacant ou construit de d ébris de construction tels que des planches, des tuyaux, du matériel électrique, des briques, des pierres, des clous et d’autres matériaux similaires, ailleurs que dans un conteneur...

...hicules routiers, les véhicules pouvant circuler uniquement sur rails, les bicyclettes assistées et les fauteuils roulants électriques. Les remorques, les semi-remorques et les essieux amovibles sont assimilés aux véhicules routiers. Véranda Ter...

...024-04 pour des travaux de mise à niveau des systèmes de climatisation et de chauffage ainsi que la distribution électrique au poste de police situé au 150, boulevard Ducharme, à " Construction Matteau inc. ", au montant de...

...illet 2008 » (p.3, 5e paragraphe, 3e ligne et p.4, figure 5). ix Ne sont pas visés par le cadre normatif : • les réseaux électriques ou de télécommunications. Toutefois, si ceux-ci nécessitent des travaux de remblai, de déblai ou d’excavation, le...

...règlement 1357-1 N.S. — amendement de l'annexe A 3.7. Adoption du règlement 1364 N.S. autorisant l’achat de deux véhicules électriques, deux camionnettes, une remorque avec plate-forme basculante, une gratte articulée de déneigement, une déchiq...