15 résultats pour

...équipement pour la pratique d’une activité sportive com prenant non limitativement un terrain de baseball, de balle - molle, de volley -ball, de football, de soccer, de piste, de skate park, de tennis, une patinoire ou une...

...à l’intérieur ou à l’extérieur d’un bâtiment; 2° Le verre de type laminé (H-6) ou un autre type de verre ou matériau pare-balles difficilement cassable en cas d’incendie, disposé dans une ouverture telle une fenêtre ou une porte; 3° Les volets...

...ondation – demande de subvention 10.7 Music 4 Cancer – tenue du Festival 2023 10.8 Entente – Association de balle -molle mineure de Saint -Eustache/ Boisbriand - autorisation de signatures 10.9 Petit Théâtre du Nord – plan...

...sources numériques Protégez-Vous et Verdict Santé 10.6. Jeux du Québec Blainville 2026 - demande de gratuité de terrains de balle-molle 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Nominations - Comités et Commissions 12.2. Pro...

RÈGLEMENT DE ZONAGE 1200 N.S. Codification administrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS......