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.......... 62 MATÉRIAUX DE PAREMENT EXTÉRIEUR PROHIBÉS SUR LES MURS D’UN BÂTIMENT ..... 63 ARTICLE 58.1 REVÊTEMENT DE BRIQUE ...................................................................... 63 MATÉRIAUX AUTORISÉS POUR UN TOIT .........

...Les matériaux de revêtement extérieur privilégiés sur les façades visibles de la rue sont les matériaux nobles tels que la brique d’argile ou la pierre. Lorsque les murs de fondation d’un bâtiment principal ne peuvent soutenir un revêtement exté...

...Les usages et normes du secteur de zone C-3 114 sont modifiés en ajoutant l'article 3.5.2.19 sous la rubrique "normes spéciales". Règl. 900-29 N.S. (04.01.94) 1.9.1.19 La grille des usages et normes est modifiée comme su...

...objectifs 1, 2 et 3), en retenant les options suivantes : 1. Le canexel doit être blanc pour assurer un contraste avec la brique grise ; 2. Les fenêtres situées sur la façade avant peuvent ne pas avoir de jambage, sauf la fenêtr...

...ant ou construit de d ébris de construction tels que des planches, des tuyaux, du matériel électrique, des briques, des pierres, des clous et d’autres matériaux similaires, ailleurs que dans un conteneur prévu à cette fin...

...e la terrasse a été remplacé par un garde -corps traditionnel de couleur brun commercial ; ATTENDU QUE des jeux de briques ont été ajoutés au -dessus des fenêtres ; ATTENDU QUE le projet s'intègre au secteur avoisinant par sa vol...

...duit utilisé dans la construction, notamment des morceaux de béton, d’asphalte, des gravats, de la pierre, de la brique, du mortier, du ciment, de la céramique, de la porcelaine, du bois d’œuvre, des produits d’isolati on, des coupe...

...ionnelles. 3- Industrielle : la catégorie industrielle comprend les unités industrielles définies sous les rubriques Industrie Type I et Industrie Type II. 6 ARTICLE 3 : Classification des industries Les bâtiments indust...

...obilité durable — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Entente avec la Fabrique de la Paroisse Sainte-Thérèse-d'Avila — autorisation de signatures 10.2. 19e édition de l'Omnium de golf du Parc du D...

Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 6-10 – Travaux de remplacement du système d’éclairage du terrain de balle au parc Saint -Jacques La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux d e......

RÈGLEMENT 1202 N.S. Règlement de construction 1202 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1202 -00 N.S. 1202 -05 N.S. 03 -07 -2023 1202 -01 N.S. 1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S......