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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage.......... 62 MATÉRIAUX DE PAREMENT EXTÉRIEUR PROHIBÉS SUR LES MURS D’UN BÂTIMENT ..... 63 ARTICLE 58.1 REVÊTEMENT DE BRIQUE ...................................................................... 63 MATÉRIAUX AUTORISÉS POUR UN TOIT .........
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Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)...Les matériaux de revêtement extérieur privilégiés sur les façades visibles de la rue sont les matériaux nobles tels que la brique d’argile ou la pierre. Lorsque les murs de fondation d’un bâtiment principal ne peuvent soutenir un revêtement exté...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...Les usages et normes du secteur de zone C-3 114 sont modifiés en ajoutant l'article 3.5.2.19 sous la rubrique "normes spéciales". Règl. 900-29 N.S. (04.01.94) 1.9.1.19 La grille des usages et normes est modifiée comme su...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...ant ou construit de d ébris de construction tels que des planches, des tuyaux, du matériel électrique, des briques, des pierres, des clous et d’autres matériaux similaires, ailleurs que dans un conteneur prévu à cette fin...
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Avis aux personnes intéressées : PPCMOI-2025-004 (R2)
Documents - Avis publics - Urbanisme...ent présenté à l’annexe A du présent règlement, avec la précision suivante : Les revêtements extérieurs doivent être : Brique Terracota Sunset uniquement (pas d’alternance) ; Canexel de couleur Yellowstone ; QUE ce projet soit prés...
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Consultation publique : PPCMOI-2025-004 (R1)
Documents - Avis publics - Urbanisme...nt présenté à l’annexe A du présent règlement, avec la précision suivante : Les revêtements extérieurs doivent être : Brique Terracota Sunset uniquement (pas d’alternance) ; Canexel de couleur Yellowstone ; QUE ce projet soit soum...
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Règlements 1030-57 N.S. et 1353 N.S. (budget)
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...nelles. 3- Industrielle : la catégorie industrielle comprend les unités i ndustrielles définies sous les rubriques Industrie Type I et Industrie Type II. ARTICLE 4 : Classification des industries Les bâtiments indu...
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Dérogations mineures 2024-00134, 2024-00135, 2024-00132 et 2024-00043
Documents - Avis publics - Dérogations mineuresAvis public – Dérogations mineures Je donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 8 juillet 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église......
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlementsRèglement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace......
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Avis aux personnes intéressées : PPCMOI-2025-002 (R2)
Documents - Avis publics - UrbanismeAVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -002 (R 2) 10, 50 et 55 rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) Avis est donné aux per......
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Consultation publique : PPCMOI-2025-002 (R1)
Documents - Avis publics - UrbanismeAssemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -002 (R1) 10, 50 et 55 rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) Lundi 31 mars 202 5, 19 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT......
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Règlement de construction 1202 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - ConstructionRÈGLEMENT 1202 N.S. Règlement de construction 1202 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1202 -00 N.S. 1202 -05 N.S. 03 -07 -2023 1202 -01 N.S. 1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S......