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...... 157 ARTICLE 202.1 ZONES P-383, C-355 ET C-356 ............................................................. 158 POSTE D’ESSENCE ET POSTE DE RAVITAILLEMENT............................. 158 DOMAINE D’APPLICATION .........................

...au ravitaillement des véhicules moteurs. Le terme centre de distribution de produits pétroliers inclut les postes d'essence, les libres-services, les stations-service, les centres de diagnostic et de lubrification et les lave-auto...

...des travaux de mise à niveau des systèmes de climatisation et de chauffage ainsi que la distribution électrique au poste de police situé au 150, boulevard Ducharme, à " Construction Matteau inc. ", au montant de 2 508 466,...

...l’église Sainte-visuels J.-Olindo-Gratton, l’église Sainte- Thérèse-d’Avila, le bureau de poste de Thérèse-d’Avila, le bureau de poste de Sainte-Thérèse et l’école du Trait-d’Union Sainte-Thérèse et l’école du Trait-d’Union (pavillon Mons...

...U CITOYEN37, RUE TURGEON, SAINTE-THÉRÈSE RÉSERVEZ VOTRE PLACE AVANT LE 10 JUIN : g.mori@sainte-therese.ca 45\b 434-144\b, poste 2226 20 | VISION CITOYENNE |  PPU SECTEUR DE LA GARE MAQUETTE ÉLABORÉE PAR LES PARTICIPANTSGARE DE SAINTE-THÉRÈ...

...ecteurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. Un scrutin sera tenu. 2. Les personnes candidates à chacun des postes sont les suivantes : Poste de mairesse ou de maire • Christian Charron , Parti citoyen - Équipe Christian...

...Commerce 2 X X 13Commerce 3 X X 14Commerce 415Commerce 5 1- 16Commerce 617Commerce 7 2- 18Commerce 8 3-Les usages « C9-01-01 Poste d’essence » et « C9-01-02 Poste 19Commerce 9 X 20Commerce 1021Commerce 1122Industrie 123Industrie 2 4- 24Agricole 125Ag...

...es matériaux de revtement extérieur de la classe 5 sont prohibs sur les murs dun btiment principal 2- Les usages C9-01-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement sont autoriss uniquement sur un terrain situ lintersection de rues...

RÈGLEMENT 1206 N.S. Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements d’urbanisme. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1206 -00 N.S. 1206 -09 N.S. 1206 -01 N.S. 1206 -10 N.S. 1206 -02 N.S. 1206......

...ropriétaire O = Occupant CP = Copropriétaire CO = Cooccupant Veuillez nous retourner le formulaire, par la poste ou en personne à l’Hôtel de Ville, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sain...

...= Propriétaire O = Occupant CP = Copropriétaire CO = Cooccupant Veuillez nous retourner le formulaire, par la poste ou en personne à l’Hôtel de Ville, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sain...

...36 7 N.S. 5 l'organisme municipa l ; 5o Le contrat a pour objet la nomination du membre à un poste de fonctionnaire ou d'employé dont l'occupation ne rend pas inéligible son titulaire ; 6o Le contrat a pour obj...

...tinées au compostage domestique est permis, à condition que ces matières soient placées dans un bac ou un composteur domestique fermé, résistant aux animaux, et que leur utilisation respecte la réglementation en vigueur. Règlement...

...municipal ; Règlement 1 36 7 N.S. 5 5o Le contrat a pour objet la nomination du me mbre à un poste de fonctionnaire ou d'employé dont l'occupation ne rend pas inéligible son titulaire ; 6o Le contrat a pour...

...oit Antenne de télécommunication Entreposage extérieur E- Articles exclus accessoire ou additionnel aux usages « C09-01-01 Poste Industrie (I) d’essence » et « C9-01-02 Poste de ravitaillement ». L’aménagement d’une zone tampon sur un terrain est...

...matériaux de revtement extérieur de la classe 5 sont prohibs sur les murs dun btiment principal 2- Les usages C9-01-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement sont autoriss uniquement sur un terrain situ lintersection de ru...

...matériaux de revtement extérieur de la classe 5 sont prohibs sur les murs dun btiment principal 2- Les usages C9-01-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement sont autoriss uniquement sur un terrain situ lintersection de ru...

...Propriétaire O = Occupant CP = Copropriétaire CO = Cooccupant Veuillez nous retourner le formulaire, par la poste ou en personne à l’Hôtel de Ville, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par courriel au registre-consultation@ sain...

...priétaire O = Occupant CP = Copropriétaire CO = Cooccupant Veuillez nous retourner le formulaire, par la poste ou en personne à l’Hôtel de Ville, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par courriel au registre-consultation@ sain...

...ton armé ou spécialement renforcés pour résister à l’impact de projectiles d’armes à feu, ou d’explosifs ou d’assauts ; 6° Postes d’observation et de surveillance de lieux non touristiques aménagés spécifiquement sur le toit d’un bâtiment et non a...

...n prise par la MRC doit être motivée et une copie doit être transmise sans délai à la Ville et à toute partie en cause, par poste recommandée. Règl. 1317-01 N.S. (03-07-2023) SECTION 3 APPEL ARTICLE 21 : DÉLAI D’APPEL Tout inté...

...a collecte, le transport, le traitement des eaux usées incluant, plus particulièrement, mais non limitativement, les postes de pompage, les conduites de refoulement, les intercepteurs, les stations d'épuration et les émissaires. PROPRIÉ...

...= Propriétaire O = Occupant CP = Copropriétaire CO = Cooccupant Veuillez nous retourner le formulaire, par la poste ou en personne à l’Hôtel de Ville, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sain...

...une non résident 65 $ 12 mois • Carte non -résident Adulte non résident travaillant à Sainte - Thérèse (poste régulier à temps plein) 18 ans et plus 40 $ 12 mois • Carte non -résident • Lettre de l’employeur • B...