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Croquis des aménagements d’espaces de stationnement
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...n, bombonne ou réservoir 1 case /75 m 2 C10 -01 -04 Vente au détail, entretien ou réparation d’équipement pour usage commercial ou industriel 1 case /75 m 2 C10 -01 -05 Service d’emballage et protection de march andise 1 case /75 m 2...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...dérogatoire détruite avec ou sans usage dérogatoire 1.10.7 Reconstruction d'une construction détruite et ayant un usage commercial ou industriel dérogatoire 1.10.8 Extension d'une utilisation du sol dérogatoire CHAPITRE 2 - ADMINISTRATION...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...ntCompétition avec les secteurs en redéveloppement autour (Faubourg Boisbriand), principalement au niveau de l’offre commercialeSecteur à maturité et nécessitant des stratégies de redéveloppement urbain, notamment pour les anciens sit...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...visiteurs et plus par année; f) les équipements de tourisme d’affaires pour la tenue de congrès, de salons et de foires commerciales comptant cinq mille mètres carrés (5 000 m 2) et plus. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Isolé (bâtiment)...