Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable
...n, bombonne ou réservoir 1 case /75 m 2 C10 -01 -04 Vente au détail, entretien ou réparation d’équipement pour usage commercial ou industriel 1 case /75 m 2 C10 -01 -05 Service d’emballage et protection de march andise 1 case /75 m 2...
...ntCompétition avec les secteurs en redéveloppement autour (Faubourg Boisbriand), principalement au niveau de l’offre commercialeSecteur à maturité et nécessitant des stratégies de redéveloppement urbain, notamment pour les anciens sit...
...dérogatoire détruite avec ou sans usage dérogatoire 1.10.7 Reconstruction d'une construction détruite et ayant un usage commercial ou industriel dérogatoire 1.10.8 Extension d'une utilisation du sol dérogatoire CHAPITRE 2 - ADMINISTRATION...
...ilisation des rése aux en amont de la station d'épuration des eaux et les coûts d'opération de ladite station. UNITÉ COMMERCIALE OU INSTITUTIONNELLE : Une place ou un bureau d'affaires, un local commercial, un commerce, une m...
...visiteurs et plus par année; f) les équipements de tourisme d’affaires pour la tenue de congrès, de salons et de foires commerciales comptant cinq mille mètres carrés (5 000 m 2) et plus. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Isolé (bâtiment)...