47 résultats pour
-
PPCMOI-2025-004 : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis de p romulgation PPCMOI -2025 -00 4 112 -118, rue Blainville Est (lots 3 006 482 et 3 006 571) AVIS PUBLIC est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 2 juin 2025......
-
Consultation publique : PPCMOI-2025-003 (R1)
Documents - Avis publics - UrbanismeAssemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 3 (R1) 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) Lundi 31 mars 202 5, 19 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme o......
-
Avis aux personnes intéressées : PPCMOI-2025-005 (R2)
Documents - Avis publics - UrbanismeAVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 5 (R2) Remplacement de l'école Terre -Soleil Avis est donné aux personnes intéressées ayant......
-
Consultation publique : PPCMOI-2025-005 (R1)
Documents - Avis publics - UrbanismeAssemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 5 (R1) Remplacement de l'école Terre -Soleil (lot 6 639 105 ) Mercredi 3 septembre 202 5, 1 8 h PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1......
-
Consultation publique : PPCMOI-2025-002 (R1)
Documents - Avis publics - UrbanismeAssemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -002 (R1) 10, 50 et 55 rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) Lundi 31 mars 202 5, 19 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT......
-
PPCMOI-2025-003 : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis de p romulgation PPCMOI -2025 -00 3 (R2) 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) AVIS PUBLIC est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 5 mai 2025 , adopté l a résolution......
-
Avis aux personnes intéressées : PPCMOI-2025-003 (R2)
Documents - Avis publics - UrbanismeAVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 3 (R2) 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) Avis est donné aux personnes intéressées ayant le d......
-
Avis aux personnes intéressées : PPCMOI-2025-004 (R2)
Documents - Avis publics - UrbanismeAVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 4 (R2) 112 -118, rue Blainville Est (lots 3 006 482 et 3 006 571) Avis est donné aux personne......
-
Consultation publique : PPCMOI-2025-004 (R1)
Documents - Avis publics - UrbanismeAssemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 4 (R1) 112 -118, rue Blainville Est (lots 3 006 482 et 3 006 571 ) Lundi 28 avril 202 5, 19 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.......
-
Avis aux personnes intéressées : PPCMOI-2025-002 (R2)
Documents - Avis publics - UrbanismeAVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -002 (R 2) 10, 50 et 55 rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) Avis est donné aux per......
-
PPCMOI-2025-002 : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis de p romulgation PPCMOI -2025 -002 (R2) 10, 50 et 55 rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) AVIS PUBLIC est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 5 mai 2......