...2 $ Immeuble s agricole s 0,125 $ Règlement 13 63 N.S. 3 4.2 Compteurs d’eau Tranches de consommation (en mètres cubes) Tarification (par mètres cubes) Inférieur à 250 m...
...30. Compteur électrique, de gaz ou d’eau, incluant le mât et le conduit d’entrée Oui Oui Oui Oui Oui a) Les compteurs sont interdits en cour avant, moins d’tre camouflés par un élément architectural ou un aménagement paysager. _...
...de ceux-ci ne peuvent être édifiés dans la cour avant. Sont plus spécifiquement prohibés dans les cours avant, les compteurs, les réservoirs d'huile à chauffage, les cordes à linge et les bonbonnes à gaz. 3.4.5.2 Exceptions à la règ...
...isation des matières organiques — années 2026 à 2030 5.4. Adjudication du contrat 2025-26 — remplacement et installation de compteurs d'eau dans les ICI (Industries, commerces et institutions) — Phase 2 5.5. Adjudication du contrat 2025-28 — re...
...rue Mainville soit fermé. - Il demande si la Ville prévoit étendre à l'ensemble du territoire l'installation des compteurs d'eau ? - Il demande si les économies d'eau potable vont se répercuter sur le compte de taxes ? Mm...
...soumis au directeur doit être approuvé par ce dernier avant que les travaux d'implantation ne soient e ffectués. Les compteurs d'eaux usées doivent être installés immédiatement avant le point de rejet dans le réseau d'égout do...