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...ouvert compris entre la ligne arrière, les lignes latérales et le mur arrière du bâtiment principal et les prolongements réels ou imaginaires du ou des murs arrières. Sur un terrain d'angle, la cour arrière est l'espace à...

...lement avec une des délimitations suivantes : 1° La ligne médiane de l’emprise d’une rue existante ou proposée ou son prolongement; 2° La ligne médiane de l’emprise d’un cours d’eau; 3° La limite de lot existant ou projeté ou son prolongement;...

...DE DÉPLACEMENTS CARACTÉRISTIQUES DU RÉSEAU ROUTIER CIRCULATION ET MOBILITÉ rue Dubois. La rue Saint-Louis est le prolongement de la rue Turgeon dans l’axe nord-sud, au nord de la rue Blainville Est. La vitesse affichée est de 40 km/h s...

...rs suivant la date et l'heure limites prévues pour la réception des propositions. La Ville se réserve le droit de prolonger la durée de validité de la proposition par l'envoi d'un avis de prolongation aux proposants, étant entendu...

...on par écrit si elle est conforme aux dispositions des règlements d’urbanisme. Cette autorisation n’a pas pour effet de prolonger la durée du permis de construction. Advenant la vente ou la prise de possession d’une propriété en raison d’une fai...

...ALCUL DE LA LARGEUR D’UN LOT La largeur d’un lot se calcule en prenant la mesure entre ses lignes latérales ou leurs prolongements. La largeur est prise à une distance correspondant à la marge avant minimale prescrite au tableau des spécificati...

RÈGLEMENT 1317 N.S. Règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1317 -00 NS 05 -07 -2021 1317 -01 NS 03 -07 -2023......

...e non-construction d’une largeur suffisante pour les besoins municipaux sur la portion du terrain du projet longeant la route 117, aux conditions suivantes : RÉSOLUTION NO 2026-117 (suite) 4/… …/ 3 EXTRAIT DU LIVRE DES...

...de signatures 8.3 Tricentris - contrat de service - autorisation de signatures 8.4 Demande de servitude - prolongement de réseau triphasé pour le raccordement d’un nouvel immeuble au 35, rue Joseph -Hamelin - autorisation de si...

...unicipale de passage et de non-construction, conformément à l’Annexe D, sur la portion du terrain du projet longeant la route 117, aux conditions suivantes : a) La servitude sera constituée aux frais de la Ville ; b) Une...

...impactées par l’abat - tage et l’émondage de l’été 2023. Il doit y avoir eu de l’abattage dans le prolongement des lignes de proprié - tés . Règlement 1374 N.S. 10...

...ervitude municipale de passage et de non- construction, conformément à l’Annexe D, sur la portion du terrain du projet longeant la route 117, aux conditions suivantes : a) La servitude sera constituée aux frais de la Ville ; b) Une lettr...