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...division de lot ou laissant croire à la subdivision de lot dans le but d’y construire un bâtiment. 13° Le changement de la couleur du revêtement extérieur du bâtiment principal ; 11 14° Le changement de la couleur d’un bâtiment accessoire ou d’...

...GNE À FEUX CLIGNOTANTS: Enseigne lumineuse, fixe ou rotative, sur laquelle l'intensité de la lumière artificielle et la couleur ne sont pas maintenues constantes et/ou la ou les sources ne sont pas maintenue(s) stationnaire(s)....

...onseil municipal approuve les projets suivants : PIIA 2025-00044 – Rénovation extérieure au 152, rue Turgeon , puisque la couleur du revêtement proposée initialement avait été jugée trop foncée, mais que la nouvelle version, plus...

...ne doit pas permettre d’y grimper ; L’utilisation d’hauban est interdite sauf durant les travaux de sa construction ; La couleur d’une éolienne est sobre et pâle se rapprochant du blanc ; Aucun affichage n’est autorisé sur une éolienne à l’exce...

...Chaise pliante style camping rouge 28 Coffre à pêche rouge et blanc avec appâts 5 Outil Mastercraft numérique de couleur noir 29 Génératrice bleu Mastercraft 6 Deux (2) Batteries bleu 12 v de marque Simoniz 30 Brûleurs multi...

...bâtiment (L.R.Q., c. B-1.1, r.0.01). 6° La localisation, les dimensions, le type de matériau, le mode d’éclairage et les couleurs de toutes les enseignes projetées sur le terrain ou sur le bâtiment. TRAVAUX DE CONSTRUCTION NÉCESSITANT DES PLANS...

...n bâtiment ou sur une enseigne détachée, soit, la localisation, les dimensions, les matériaux, le logo et le lettrage, les couleurs de l’enseigne, le type d’éclairage et le mode d’ancrage sur le bâtiment. Règl. 1206-16 N.S. (03-07-2023) Cons...

...saction : 27.1 une description détaillée des objets mobiliers reçus (nature, dimensions approximatives, marque, couleur, numéro de série et caract éristiques particulières); 27.2 les nom, adresse, occupation, date de naissance...

...ie, toiture; • Revêtement des murs, ouvertures; • Galerie, annexes et bâtiments secondaires; • Éléments décoratifs, couleur, aménagement paysager. • Ville de Sainte-Thérèse Comité Centre-Ville Propriétaires X...

...te : Les revêtements extérieurs doivent être :  Brique Terracota Sunset uniquement (pas d’alternance) ;  Canexel de couleur Yellowstone ; ­ QUE ce projet soit soumis à la consultation publique lors d'une assemblée à être ten...

...nte : Les revêtements extérieurs doivent être :  Brique Terracota Sunset uniquement (pas d’alternance) ;  Canexel de couleur Yellowstone ; ­ QUE ce projet soit présenté aux personnes intéressées ayant droit de signer une deman...

...n don ou élagués) Variable F) Photocopie et impression en noir et blanc 0,10 $ G) Photocopie et impression en couleur 0,25 $ H) Écouteur s Variable selon le coût d’acquisition I) Adaptateur Variable selon le coût d...

...: Les revêtements extérieurs doivent être :  Brique Terracota Sunset uniquement (pas d’alternance) ;  Canexel de couleur Yellowstone. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer