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...division de lot ou laissant croire à la subdivision de lot dans le but d’y construire un bâtiment. 13° Le changement de la couleur du revêtement extérieur du bâtiment principal ; 11 14° Le changement de la couleur d’un bâtiment accessoire ou d’...

...GNE À FEUX CLIGNOTANTS: Enseigne lumineuse, fixe ou rotative, sur laquelle l'intensité de la lumière artificielle et la couleur ne sont pas maintenues constantes et/ou la ou les sources ne sont pas maintenue(s) stationnaire(s)....

...onseil municipal approuve les projets suivants : PIIA 2025-00044 – Rénovation extérieure au 152, rue Turgeon , puisque la couleur du revêtement proposée initialement avait été jugée trop foncée, mais que la nouvelle version, plus...

...ne doit pas permettre d’y grimper ; L’utilisation d’hauban est interdite sauf durant les travaux de sa construction ; La couleur d’une éolienne est sobre et pâle se rapprochant du blanc ; Aucun affichage n’est autorisé sur une éolienne à l’exce...

...es portes jardin ; ATTENDU QUE les balcons ont été remplacés par des balcons Juliette avec des barrotins de couleur brun commercial ; ATTENDU QUE le garde -corps en verre de la terrasse a été remplacé par un garde -corps tradit...

...bâtiment (L.R.Q., c. B-1.1, r.0.01). 6° La localisation, les dimensions, le type de matériau, le mode d’éclairage et les couleurs de toutes les enseignes projetées sur le terrain ou sur le bâtiment. TRAVAUX DE CONSTRUCTION NÉCESSITANT DES PLANS...

...roues, d’un couvercle à charnière et de renforts qui servent à vider les matières résiduelles : • Déchets ultimes : de couleur noire et d’une capacité maximale de 360 litres; • Matières recyclables : de couleur bleue et d’une capacité maxi...

...NS : ZL10302035 PNEUS À CLOUS V7 VÉLO ENFANT NOIR PAS DE MARQUE/MODÈLE PAS DE NS V22 VÉLO RALEIGH 21 VITESSES COULEUR NOIR V8 VÉLO BLEU NORCO BIGFOOT PAS DE SIÈGE PAS DE NS V23 VELO SUPERCYCLE SC1800 GRIS ET MAUVE N...

...en don ou élagués) Variable F) Photocopie et impression en noir et blanc 0,1 5 $ G) Photocopie et impression en couleur 0,30 $ H) Écouteurs Variable selon le coût d’acquisition I) Adaptateur Variable selon le coût d’...

...ie, toiture; • Revêtement des murs, ouvertures; • Galerie, annexes et bâtiments secondaires; • Éléments décoratifs, couleur, aménagement paysager. • Ville de Sainte-Thérèse Comité Centre-Ville Propriétaires X...

...saction : 27.1 une description détaillée des objets mobiliers reçus (nature, dimensions approximatives, marque, couleur, numéro de série et caract éristiques particulières); 27.2 les nom, adresse, occupation, date de naissance...

...n bâtiment ou sur une enseigne détachée, soit, la localisation, les dimensions, les matériaux, le logo et le lettrage, les couleurs de l’enseigne, le type d’éclairage et le mode d’ancrage sur le bâtiment. Règl. 1206-16 N.S. (03-07-2023) Cons...