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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...fères; c) de plantes couvre-sols et d’arbustes. 112 RACCORDEMENT AU RÉSEAU PUBLIC Les aménagements paysagers, les trottoirs et les voies piétonnes privées, doivent se raccorder aux éléments correspondants du réseau public selon les normes...
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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...opose un réaménagement de la voie de circulation et de la voie de stationnement afi n de permettre un élargissement des trottoirs à même la voie de stationnement. Sur la rue Blainville Est et Ouest, il est proposé de réaménager l’emprise a...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...ées piétonnes dans l’emprise de la voie ferrée Développement du service de lignes d’autobus Largeur insuffisante des trottoirs à plusieurs endroitsAugmentation de la part modale du transport en commun à l’intérieur de l’aire TOD et plus...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...rs doivent être maintenus en bon ordre. 3.3.2.2 Raccordement au réseau public Les aménagements paysagers tels que trottoirs et voies piétonnes privées, doivent se raccorder aux éléments correspondants du réseau public selon les normes su...
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Règlement de construction 1202 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Construction...ut celle-ci doit être démolie et toutes les composantes constituant l’aménagement du site (aires asphaltées, pavé imbriqué, trottoirs, clôtures, enseignes, luminaires, etc ) doivent être retirées. __________________________________________________...