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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...Espace désigné comme rue. ENSEIGNE: Tout écrit (lettres, mots, chiffres), toute représentation picturale (dessin, gravure, photo, illustration ou image), tout emblème (devise, symbole ou marque de commerce), tout dr...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...TE D’IDÉATION 18 JUIN 2016 VISION CITOYENNE RÊVONS NOTRE VILLE THÉRÉSIENS OUVERTS ET IMAGINATIFS RECHERCHÉSPOUR REDESSINER LE CENTRE-VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE 2040 JOURNÉE D’IDÉATION SAMEDI 18 JUIN DE 9 H À 14 H 3\b (ACCUEIL \b PARTIR...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...d’urbanisme, arpentage, architecture, design ou génie 1 case / 40 m 2 C2 -02 -04 Service d’estimation, évaluation ou dessin technique 1 case / 40 m 2 C2-02 -05 Service de programmation, de réseautique, de conception de logiciel o...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...teur de la base et du sommet par rapport au sol ; b) le texte et les autres éléments visuels composant l’enseigne tels le dessin, l’image, le logo et les couleurs ; c) le mode d’éclairage ; d) le mode d’ancrage de l’enseigne sur le bâtimen...