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...principal sans excéder le mur avant dudit bâtiment. Cette disposition s'applique uniquement pour les lots dont les cours arrières donnent l'une vis-à- vis de l'autre et en autant qu'un espace résiduel de deux (2) mètres entre la ligne d'em...

...e - ment en souterrain ou étagé; • Encourager la localisation des aires de stationne - ment dans les cours latérales ou arrière; • Réglementer les matériaux de pavage, afin d’aug - menter ou de maintenir la perméabilité du sol; • Limiter...

...e sélective vise à perpétuer la forêt en assurant sa régénération et sa croissance. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Cour arrière Pour un terrain intérieur, espace à ciel ouvert dont le périmètre est défini par la ligne arrière, un segment des l...

...au moins 1 mètre d’une ligne de terrain autre qu’une ligne de rue; Dans le cas de 2 terrains d’angles adjacents, dont les cours arrière adjacentes à une rue donnent l’une vis-à-vis de l’autre, un garage isolé doit être implanté à au moins 1 mètr...

...être placé à au moins à 1.5 mètre au -dessus du niveau du plancher; 4.2.2 être dissimulé derrière une barrière opaque de telle sorte qu’un maximum de 10 centimètres seulement de la partie supérieure de l’imprimé soit...

...nautaire (P) qui est visible de la rue dans la cour avant, la cour latérale, la cour latérale adjacent à une rue ou la cour arrière adjacente à une rue; 4° La construction, l’installation, la modification ou le déplacement d’une enseigne rattaché...

...la majeure partie du secteur d’étude. Ainsi, elle est uniquement perceptible à deux endroits dans le centre-ville, en arrière-lot de l’école primaire du Trait-d’Union (pavillon Monseigneur Philippe-Labelle) et du bâtiment Ameublement Duboi...

...autoriser : • le panneau métallique de classe 5 comme revêtement extérieur sur une petite partie du mur arrière du bâtiment, alors que ce revêtement est interdit au règlement de zonage 1200 N.S. ; • l'aire de chargement et de...

...CALCUL DE LA PROFONDEUR D’UN LOT La profondeur d’un lot est la plus petite distance entre la ligne avant et la ligne arrière du lot. La profondeur est mesurée le plus perpendiculairement possible par rapport à la ligne avant. LOT SIT...

...et le transfert du contenu dans un camion sont faits mécaniquement. CONTENEUR : Inclut les c onteneur s à chargement arrière, à chargement avant ou à chargement vertical. CONTENEUR À CHARGEMENT ARRIÈRE : Conteneur en métal mobile o...

...ectent le style du bâtiment ; PIIA 2025-00076 - Agrandissement au 36, rue Cadieux , puisque le projet est situé en cour arrière et qu’il est bien intégré à l’existant (architecture, objectifs 1, 2 et 3), mais que des cadrages blancs seraient p...

...33 Avant maximale (m) 18 34 Avant secondaire min. (m) 8 35 Latérale minimale (m) 6 36 Latérales totales minimales (m) 12 37 Arrière minimale (m) 12 38 Nombre d’étage (s) min. 1 39 Nombre d’étage (s) max. 2 40 Hauteur minimale (m) 5,5 41 Hauteur maxi...

...: 2026 -001 45 507 , rue Gaston -Mongeau (lot 1 906 810 du cadastre du Québec ) Permettre l ’agrandissement en cours arrière . Autoriser : • une réduction de la marge latérale droite de 0.50 mètre (1.5 mètre au lieu...

...ndaire min. (m) 8 8 35. Latérale minimale (m) 6 12 36. Latérales totales minimales (m) 12 24 37. Arrière minimale (m) 12 18 38. Nombre détage (s) min. 1 4 Hauteur 39. Nombre détage (s) max. 2 4...

...ur de soutènement en gradins soit de 1,08 mètre plutôt que le maximum de 1 mètre permis (art. 170) ; b) Dans la cour arrière, entre le stationnement de 49 cases et les bâtiments, autoriser que soit aménagé un muret ayant une hauteur...

...Éclaboussement d'un piéton 194 Conducteur 50/300 Interdiction d'arrêt 196 Quiconque 50/300 Traverse en arrière d'un autobus 197 Quiconque 50/300 Attente d'un autobus 198 Quiconque 50/300 Attendre que l'autobus...

...aire min. (m) 2,5 2,5 35. Latérale minimale (m) 0 0 36. Latérales totales minimales (m) 0 0 37. Arrière minimale (m) 3 3 38. Nombre d’étage (s) min. 2 2 Hauteur 39. Nombre d’étage (s) max. 3 3...