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...n accessoire: 30,00 $ - Usages complémentaires et construction temporaire: 15,00 $ - Abri d'auto temporaire: gratuit 2.3.8.1.3 Constructions nouvelles des commerces, industries, institutions et bâtiments communautaires...

...des options suivantes : Aménagement et gestion • Implanter un système de vignettes; • Mettre en place un système de gratuité tempo - raire du stationnement en fonction par exemples des heures du jour; • Inciter les employés du secteur...

...s le littoral 100 $ Travaux de remblai ou déblai 300 $ Abattage ou écimage d’arbre Avec remplacement : Gratuit + ** Dépôt 250 $ par arbre qui doit être replanté Sans remplacement : 250$ Bureau de chantier ou burea...

...ition préalable à l’approbation d’un plan relatif à une opération cadastrale est que le propriétaire doit s’engager à céder gratuitement à la Ville l’emprise de toutes les rues indiquées sur le plan. L’emprise d’une rue doit être conforme aux dispo...

...E le projet prévoit deux (2) vélos cargos électriques par phase en vélopartage, lesquels seront accessibles gratuitement aux résidents de l’immeuble ; ATTENDU QUE le projet doit prévoir deux (2) voitures en autopartag...

...tres Au besoin Au besoin Nonobstant le tableau précédent, la Ville peut accorder des bacs roulants supplémentaires gratuitement pour la collecte des matières recyclables et des matières organiques à une adresse pour répondre aux besoins...

...es Basses-Laurentides. Adoptée à l’unanimité. 10.2 Petit Théâtre du Nord — commandite 10.3 Demande de gratuités à la piscine — été 202 5 - 225 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER RÉSOLUTION...

...ér èse relativement au stationnement du parc Ducharme 3.2 Adoption du règlement 1030 -51 N.S. – cours de natation gratuits à la piscine du parc Richelieu 3.3 Adoption du règlement 1030 -52 N.S. - établissant les compensatio...

...on 10.14. Collection municipale — recommandation 2026 du jury pour l'acquisition de nouvelles œuvres 10.15. Demande de gratuités à la piscine — été 2026 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Motion de félicitations — obtention du prix Triangle jaune par...