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...SECTION 1 SERVICES D’UTILITÉ PUBLIQUE SUR UN TERRAIN ........................................ 59 LIGNE DE TRANSPORT D’ÉNERGIE ET DE TÉLÉCOMMUNICATION ......................... 59 SECTION 2 BÂTIMENT ET USAGE PRINCIPAL .............

...LA GARE | MISE EN CONTEXTE | 5 BLAINVILLE MIRABEL ROSEMÈRE L AVA L BOISBRIAND FIN DE LA VOIE RÉSERVÉE AU TRANSPORT EN COMMUN ET AU COVOITURAGE LIGNE SAINT-JÉRÔME LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE LA VILLE DE SAINTE-THÉR...

...CENTRE PROFESSIONNEL: Bâtiment qui regroupe exclusivement des cabinets de consultation professionnelle. CENTRE SPORTIF: Bâtiment ou groupe de bâtiments destiné à l'usage de la récréation et des loisirs tels: tennis...

...taire Activité autorisée par la Ville et qui regroupe plusieurs personnes, incluant notamment les activités sportives, culturelles et religieuses. 1.2 Animal de compagnie Un animal qui vit auprès de l’homme pour l’aid...

...ui mènent à une modification substantielle du site, tels que des terrains de jeux, clubs de golf, glissades d’eau, centres sportifs et autres équipements similaires. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Agrandissement Opération visant à augmenter la...

...s un réseau d’égout ou d’aqueduc, un branchement d’égout ou d’aqueduc, une borne-fontaine, un lampadaire, une ligne de transport d’énergie ou de télécommunication, le cas échéant; f) l’emplacement, la nature légale et l’objet d’une servitude exis...

...PROFONDEUR D’UN LOT ADJACENT À UNE AUTOROUTE, UNE ROUTE NATIONALE, UNE ROUTE RÉGIONALE, UNE VOIE FERRÉE OU UNE LIGNE DE TRANSPORT D’ÉLECTRICITÉ DE HAUTE TENSION .........................................................................................

...ENDU QUE par la résolution 2024-417, le conseil municipal adjugeait le contrat 2024-18 pour la collecte et le transport des matières recyclables sur l'ensemble du territoire des villes de Boisbriand, de Lorraine et de Sainte-...

...èse. ARTICLE 2 : INTERVENTIONS ASSUJETTIES Toute opération associée à la gestion, la collecte, le transport, le tri, l’entreposage, la valorisation et la disposition des matières résiduelles. ARTICLE 3 : OBJET...

...te catégorie d’usage toute activité reliée aux prêts sur gage ou à la mise en consignation de biens ; 2° Entreprise de transport d’argent ; 3° Poste de police et établissement de détention ; 4° Maisons d’accueil de personnes violentées et centres...

...u municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels ARTICLE 8 : Transport en commun Il est imposé, annuellement, à tout propriétaire ou occupant d’un immeuble, la compensat...

...Règlement 922 -15 5 N.S. 3 213 Propriétaire Conducteur 50/300 Transport d'objets lourds dans les rues 214 Quiconque 50/300 Obstacle à la circulation 216 Conducteur 50/300 Po...

...ropose une fonction résidentielle dense autour d’une infrastructure résidentielle dense autour d’une infrastructure de transport collectif, peut être qualifi é de TOD de transport collectif, peut être qualifi é de TOD (Transit Oriented Development...

...embres du Comité consultatif d’urbanisme (CCU) — mandat 2025-2027 4.5. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — ajout de deux stations Bixi — autorisation de signature 5. ADJUDICATIO...

...d’un directeur adjoint – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.4 Création d’un poste de coordonnateur, sports et plateaux ré créatifs – Service de la culture et des loisirs 7.5 Abolition d’un poste de bibliotechnicien...

...on d'emphytéose — Collège Lionel-Groulx — terrain du nouvel aréna 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Odyscène — demande de commandite 10.2. École du Trait-d'Union — demande de commandite...

...servation pour la Cour municipale — autorisation de signature 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Resto Pop — demande d’aide financière 10.2. Projet Habillons un enfant — Club Optimis...