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...ar essais à la fumée 5.12 Adjudication du contrat 2023 -54 – services professionnels - installation et suivi de débitmètres 5.13 Adjudication du contrat 2023 -55 – mandat de contrôle qualitatif des matériaux pour les trav...

...n service de restauration ou une cuisine et de surveillance à temps plein) 1 case /75 m 2 A B C C4 -06 Débit de b oisson et salle de spectacle Ratio de stationnement C4 -06 -01 Cabaret 1 case / 10 m 2 A B C C4...

...- cliniques médicales, centres professionnels et C.L.S.C.; - coiffeurs; - cordonnier; - dépanneur; - débit de tabac; - fleuristes; - garderies d'enfant; - magasins d'alimentation, vente au détail; - mai...

...de la cour arrière adjacente à une rue (voir croquis 2). Cours d’eau Toute masse d’eau, qui s’écoule dans un lit avec un débit régulier ou intermittent, y compris un lit créé ou modifié par une intervention humaine, à l’exception : 1. d’un fos...

...e planification. Les zones sensibles au bruit routier correspondent à des corridors de largeur variable en fonction du débit routier journalier, calculé à partir du centre de l’emprise routière ou autoroutière. • En bordure de la route 117...